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3 U 2 - Fonds du tribunal de première instance de Bonneville (1855 - 1988)

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2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 3 U 2/1-140, 142-160, 162, 164-181, 183-249,... ...Ouvrir le détail
    Fonds du tribunal de première instance de Bonneville - 1855-1988
    • 3 U 2/58-140, 142-160, 162, 164-181, 183-249,... ...Ouvrir le détail
      Greffe civil et commercial - 1858-1969
      • 3 U 2/58-68, 534, 1124-1139, 1144-1146,... ...Ouvrir le détail
        Rôles, répertoires, plumitifs - 1860-1965
        • 3 U 2/58-60, 1152, 1154 - Rôles généraux pour l'inscription des causes - 1912-1965
          Présentation du contenu :

          Les rôles généraux servent à déterminer l'ordre dans lequel les causes seront portées à l'audience en fonction de la situation pour les personnes concernées


          • 3 U 2/58 - 13 mai 1924-21 mai 1941 - 13 mai 1924-21 mai 1941
            Présentation du contenu :

            13 mai 1924-12 janvier 1928 (n°1)

            6 janvier 1927-20 décembre 1928 (n°2)

            6 janvier 1927-26 décembre 1929 (n°3)

            6 janvier 1927-31 décembre 1930 (n°4)

            7 janvier 1931-5 octobre 1932 (n°5)

            5 octobre 1932-28 février 1934 (n°6)

            28 février 1934-6 novembre 1935 (n°7)

            6 novembre 1935-30 juin 1937 (n°8)

            7 juillet 1937-15 février 1939 (n°9)

            15 février 1939-21 mai 1941 (n°10).