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2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 2082 W 833-1012 - Affaires sanitaires et sociales - 1953-1997
    • 2082 W 943-1010 - Établissements de santé - 1960-1997
      • 2082 W 984-1010 - Domaine psychiatrique - 1963-1986
        • 2082 W 988-994 - Unité de soins spécialisés de La Roche-sur-Foron - 1963-1986
          • 2082 W 988 - Construction. – Acquisition des terrains : délibérations de la commission départementale, correspondance (1963, 1966-1968, 1974, 1976). Choix de l'architecte : délibération de la commission départementale, état récapitulatif des dépenses, coût des travaux par bâtiment, compte-rendu de réunion, note sur la procédure à suivre pour la signature du contrat et la désignation du bureau d'études techniques, délibérations de la commission départementale, mémoire d'honoraires, documentation d'une société d'études, correspondance (1966-1969, 1973). Financement de l'opération : délibération du Conseil général, copies d'arrêtés préfectoraux portant affectation de crédits, étude chronologique du financement, correspondance (1965-1967, 1969-1972, 1974, 1976). Première et deuxième tranches : délibérations du Conseil général, procès-verbal de remise définitive des installations, convention entre l'État et le Département, compte-rendu de visite du chantier, extrait de presse, plan d'organisation et d'équipement du département dans la lutte contre les maladies mentales et l'alcoolisme, programme général et détaillé des besoins de l'hôpital psychiatrique, rapport général sur le projet, plan de situation, photographies, rapport géologique, plan parcellaire de la zone habitat, correspondance (1963-1977). Fissuration d'un mur de soutènement de la cour centrale : compte-rendu de réunion, correspondance (1978). - 1963-1978
          • 2082 W 989 - Hôpital psychiatrique du département. – Choix du lieu d'implantation entre Bonneville et La Roche-sur-Foron : liste des thématiques à aborder par le Président du Conseil général lors de sa rencontre avec le ministre de la Santé publique, compte-rendu de visite, correspondance. - 1963-1966
          • 2082 W 990 - Personnel. – Recrutement et formation : délibérations du Conseil général, schéma d'organisation de la sectorisation psychiatrique en Haute-Savoie, délibérations de la commission départementale, copie de convention entre le Département et l'hôpital psychiatrique de Bassens en Savoie pour la formation de personnel, copie de convention financière avec le Département relative au fonctionnement des secteurs psychiatriques du département, correspondance (1972-1975, 1980). - 1972-1980
          • 2082 W 991 - Équipement complémentaire. – Création d'une cuisine : délibération du Conseil général, note de la direction départementale de l'action sanitaire et sociale, délibération de la commission départementale, rapport de l'architecte, plans. - 1974-1976
          • 2082 W 992 - Transformation en établissement public hospitalier. – Résiliation de la convention entre le Département et la maison de retraite de Reignier et désignation des représentants de l'assemblée départementale au conseil d'administration : délibérations de la commission départementale, copie de l'arrêté préfectoral de transformation en établissement public hospitalier, délibération du Conseil général, délibération du conseil municipal de Reignier, copie de la convention, correspondance (1974-1975, 1977-1979). - 1975-1979
            Présentation du contenu :

            Sur le plan juridique, les unités psychiatriques devaient être gérées par un syndicat interhospitalier qui n'a pas pu être mis en place. Ces unités sont donc confiées par le Département à la maison départementale de retraite de La Roche-sur-Foron, par convention. La gestion devenant très lourde pour la maison de retraite, le Département demande l'autonomie de l'établisseement de La Roche-sur-Foron.


          • 2082 W 993 - Convention avec la Maison "Champs-Fleuris" à Monnetier-Mornex : copie de convention non-signée, correspondance. - 1983
          • 2082 W 994 - Conseil d'administration. – Réunion : procès-verbaux de réunion, ordres du jour, rapports de présentation, décisions, comptes administratifs, statistiques sur les séjours, procès-verbal de réunion de la commission médicale consultative, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire. - 1985-1986
            Présentation du contenu :

            Réunions en juin 1985, novembre 1985, février 1986 et juin 1986.