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250 J - Papiers privés de l'étude Paul Agnans à Bonneville (1855-1953)

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Présentation des notices

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  • 250 J 1-5, 7-30 - Paul Agnans et ses prédécesseurs - 1874-1953
    Présentation du contenu :

    Les dates indiquées entre parenthèses pour chaque notaire sont celles de leur exercice.


    • 250 J 1 - Bernard-Joseph Duc (1817-1865) - Sans date
    • 250 J 2 - Alexis-Clément Reydet (1871-1901) - 1874-1900
      • 250 J 2 - 1874-1900. - 1874-1900
        Présentation du contenu :

        Louise (Lucie) Rannard : quittance aux enfants de Cyprien Pellier-Cuit (25 octobre 1874).

        Jean-Claude Broisat : vente à Marie-Rose Ballanfat veuve de Jean-Marie Missillier (19 mars 1875).

        Marie Choisy épouse de Louis Payot : dépôt de testament (16 août 1875).

        Jeanne, Joseph et Joséphine Contat : vente (5 septembre 1879).

        Jean Jolivet : vente à Marie Chardon (10 mars 1883).

        Cyrien Pellier-Cuit : vente à François-Joseph Pellier (12 avril 1884).

        Jean-Marie Blanc : vente à Grégoire Blanc (18 janvier 1885).

        Charles-Adrien Chesney : testament (1er mai 1885).

        Marie-Louise Carrier : quittance aux frères et sœurs Vuarchex (2 août 1887).

        Joseph-Marie et Louis-Tancrède Tappaz : partage (14 décembre 1888).

        Crédit Foncier de France : prêt à François Warchex (27 août 1889).

        Frères et sœurs Mauris-Démourioux : vente à leur mère Jeannette Mossuz (12 mars 1890).

        Frères et sœurs Clerc : vente à Michel Léonnard (14 août 1890).

        Marie Mossuz et Josette-Marie Jolivet : transport de droits successifs à Joseph-Marie Jolivet (22 septembre 1891).

        Claude-Félix Jolivet : vente à Joseph-Marie et Josette-Marie Jolivet (22 septembre 1891).

        François et Eugène-Marie Buchet : vente à Joseph Pellier (19 janvier 1892).

        Hortense et Esther Ducret : vente en rente viagère à Jean et Joseph Millioz (1er juillet 1892).

        Franceline Revil : vente à Joseph Syord (21 mars 1893).

        Marie-Joseph Chardon : vente à Jean-Pierre Devant (20 avril 1893).

        François Michel : vente à Mélanie Michel (8 avril 1894).

        François Card : vente à Jules Pernollet (10 octobre 1894).

        Frères et sœurs Montessuit : partage (30 mars 1895).

        Jean-Joseph-Nicomède Gavillet : testament (26 août 1896).

        Pierre Laillard : obligation à Émile Reydet (5 février 1897).

        Ferdinand-François Jacquier : obligation à Antoine-Joseph Mirigay (8 mai 1897).

        Louis Gavillet-Pétroux : quittance à Grégoire Reydet (21 juillet 1897).

        Marie Jacquier-Chatrier : vente (18 juin 1898).

        Joseph Millioz : vente à Jean Millioz (10 octobre 1898).

        Consorts Clopt et Basthard-Bogain : cession et transport de droits successifs à Jean-Marie Fichet (4 janvier 1899).

        Marie Levet : cession et transport de droits successifs à Claude-François et Pierre-Jules Levet (10 janvier 1899).

        Clémentine Jolivet veuve de Joseph Jacquier : renonciation à usufruit en faveur de ses enfants (18 février 1899).

        François-Joseph Blanc : dépôt de constat et testament (30 mars 1899).

        Louis Martin : vente à Joséphine Duby (22 avril 1900).

        Charles-Aristide Dupalud : vente à Hippolyte Pellet-Toury (2 septembre 1900).


    • 250 J 3-5, 7-27 - Paul-François Reydet (1901-1933) - 1901-1933
      • 250 J 3 - 1901-1909. - 1901-1909
        Présentation du contenu :

        Claude Chavanne : obligation à Joséphine Duby (16 mai 1901)

        Joseph Delajoud et Pierrette Rubin : vente à leurs enfants (28 mai 1901)

        Vital Broisin : vente à son épouse Appolonie Phippaz (21 janvier 1902)

        Frères et soeurs Monnet : cession à Adolphe Monnet (15 septembre 1902)

        François-Marie Suard : notoriété (24 décembre 1902).

        Marie-Jeanne Chambet veuve de Claude Pellet : donation-partage à ses enfants (4 avril 1903).

        Adelphine-Nathalie Buchet : vente à Claude-Marie et Marie-Céline Buchet (16 novembre 1903).

        John-Joseph-Hubert Clerc et Henriette-Céline Spindler : contrat de mariage (16 janvier 1904).

        Marie-Louise Janin : testament (8 avril 1904).

        Marie et Philomène Vuarchex : vente à Clément Vuarchex (22 avril 1904).

        Marcelline Pelloux : vente à Claude-François Périllat (25 avril 1904).

        Théodore Chambet : obligation à François Pellet (7 avril 1905).

        Jean-Marie Vattoux : vente à la Société de la fruitière de Thuet (18 mars 1906).

        Claude-Joseph Fallion : obligation à Claude Buchet (9 avril 1906).

        Paul Jolivet : testament (24 août 1906).

        Josette-Marie Chaffard : testament (19 mars 1907).

        Marie Revil : adjudication à Joseph Syord, Emma et Joséphine Gantin (27 décembre 1907).

        Joseph Basthard-Bogain : donation à son épouse Marie-Léontine Jou (9 mai 1908).

        Louis-Tanacrède Tappaz : donation à son épouse Marie Forestier (3 août 1908).

        Consorts Bufflier : vente à François-Joseph Dunand et à Joachim Suard (13 janvier 1909).

        Consorts Fontaine : vente à Charles Carme (6 août 1909).


      • 250 J 4 - 1910. - 1910
        Présentation du contenu :

        Paul Gavillet : testament (3 janvier).

        Basile Montpellaz : donation à son épouse Jeanne Séraphin (21 janvier).

        Eugénie Thomé veuve de Joseph-Marie Rubin-Delanchy : quittance à Ernest Rubin-Delanchy (15 février).

        Claudius-François Pédat et Marie-Françoise-Jérémie Fongeallaz : contrat de mariage (29 mars).

        Clément Duvernay : vente par adjudication (5 avril).

        Marie-Françoise Decroux : liquidation (3 juin).

        François-Joseph Pissot : vente de fonds de commerce à François Chappex (11 septembre).

        Jean-Marie Mallinjod : obligation à Bernard Mallinjod (16 décembre).


      • 250 J 5 - 1911. - 1911
        Présentation du contenu :

        Consorts Rubin-Delanchy et Léger : délivrance de legs (21 janvier).

        Consorts Dunand et Burnod : partage (3 février).

        Jacques Bouvard : quittance (3 février).

        Jean Bosson : ratification d'un acte de vente à Louis Forestier (10 février).

        Jean Poncet : vente à Adolphe Reydet (21 février).

        Jean-Marie Monfort : testament (23 mars).

        Jacqueline Jacquier-Châtrier : vente à la commune de Peillonnex (3 mai).

        Marie Chambet veuve de Claude Pellet : testament (21 avril).

        Marie-Françoise Decroux : liquidation (9 juin).

        François-André Mossuz : obligation à Marie Joly (23 juin).

        Célestin Bouclier : obligation à Françoise Jolivet (7 juillet).

        Joseph-Marie Dupont : testament (27 octobre).

        Céline Cornillat : cession de droits à Sophie Dunand (31 octobre).

        Marie-Alexandrine Plantaz-Longet : vente à Marie Dépoisier (15 septembre).

        Louis-Claude-Charles-Marie Riverieulx de Chambost : vente à Louis Jolivet (11 décembre).

        François-André Mossuz : reconnaissance à Clément Châtel (12 décembre).


      • 250 J 6 - 1912. - 1912
        Présentation du contenu :

        Marie-Philippine Donat : notoriété (5 janvier).

        Philibert Abre : vente à Émile Paturel (11 janvier).

        Consorts Périllat : vente aux consorts Thabuis (29 janvier).

        Marie Pourraz : vente sous seing privé à Adrien Grange (10 février)

        Marie Déronzier : quittance à Joseph Jolivet (10 avril).

        Consorts Favre et Glatigny : partage (13 avril).

        Marie-Émilie Chomas épouse de Joseph Jolivet : inventaire (20 avril).

        Consorts Déluermoz : partage (8 mai).

        Françoise Déturche : vente à Albert et Léon Roguet (11 et 12 octobre).

        Gaston Simond : vente à Maurice et Philbert Plottier (3 décembre).

        Adélaïde Hominal : obligation à Alexandre Morchio (16 décembre).


      • 250 J 7 - 1913. - 1913
        Présentation du contenu :

        Victorine Viollet : transport de droits successifs à son frère Pierre-Eugène Viollet (24 février).

        Michel Baud : vente à François Chappex et son épouse Céline Montessuit (18 avril).

        Consorts Pellet et Janin : procès-verbal de lecture et d'approbation de lecture de liquidation (20 mai).

        Franceline Cheneval veuve de Jean-Marie Déluermoz : testament (23 mai).

        Claudine Rongeat : quittance à François Dagand (30 mai).

        Frères Verdan-Menoud : vente à la Société coopérative fruitière de la Côte d'Hyot (4 juin).

        Thérèse Basthard veuve Léger : testament (6 juin).

        Jean-Marie Naly : vente à la Société coopérative fruitière de la Côte d'Hyot (7 juin).

        Marie-Céline Phippaz épouse de Pierre-François Vallet : testament (8 juin).

        Jean-Joseph Dumont d'Ayot : vente à Joseph Dumont d'Ayot (9 août).

        Louis-Marie Bouvard : vente à Joseph-Marie Pourraz (19 août).

        François-Marie Merme : vente sous seing privé à Adrien Grange (19 septembre).

        Joseph-André Gavillet : testament (1er décembre).

        Élise Montessuit : vente à Frédéric-François Montessuit (9 décembre).

        François Comte et son épouse Marie Cailler : vente à Adrien Grange (10 décembre).

        Joseph Merme : vente sous seing privé à Adrien Grange (10 décembre).

        Jean Suard : testament (17 décembre).


      • 250 J 8 - 1914. - 1914
        Présentation du contenu :

        Consorts Bouvard : vente aux communes de Saint-Pierre-de-Rumilly de Saint-Maurice-de-Rumilly (2 janvier).

        Joseph Pourraz : vente à Jean-Claude Comte (22 janvier).

        Jean-Claude Comte : obligation aux frères Saulnier (27 janvier).

        Véronique Cullet : testament (4 février).

        Pierre Chavanne : testament (5 février).

        Étienne-Joseph Gros : vente à Éloi Gros (22 février).

        Jean-Marie Naly : vente à la Société coopérative fruitière de la Côte-d'Hyot (16 mars).

        Joséphine Molliet (Molliex) épouse d'André Berthet : testament (28 avril).

        Consorts Sommeiller : vente à François Clerc (19 juin).

        Jeanne-Péronne Saulnier veuve de Joseph Jolivet : transport de droits successifs à Alfred Paccard (27 juin).

        Consorts Saulnier : donation-partage (10 juillet).

        Sylvain Carme : substitution partielle (24 juillet).

        Jean-Marie et François Trombert : obligation à Joseph-Marie Bouvard (15 décembre).

        Françoise-Clotilde Goy veuve de François Nicollet : testament (16 décembre).

        Consorts Plantaz-Lavaz : partage (28 décembre).


      • 250 J 9 - 1915. - 1915
        Présentation du contenu :

        Alexandre Vuarchex : testament (24 avril).

        Séraphine Allamand : donation à Joseph Mauris-Démourioux (2 août).


      • 250 J 10 - 1916. - 1916
        Présentation du contenu :

        Claude-Rémi Primborgne et Sophie Ruin : extrait de liquidation et partage (29 février).

        Claude-Rémi Primborgne et Louise-Françoise Bellossat : contrat de mariage (7 mars).

        Joseph-Albert Délesmillières : obligation à Alfred-Julien Couttet (20 mars).

        Joseph-Albert Délesmillières : obligation à Eugène Orset (20 mars).

        Marie Vuarchex : quittance à Emmanuel Jou (14 avril).

        Justine Rosnoblet : vente à Justine Decroux (1er juin).

        Marie-Aseline Revu veuve de Philippe Fontaine : notoriété (22 août).

        Josephte Déturches : vente à Louis Déturches (1er septembre).


      • 250 J 11 - 1917. - 1917
        Présentation du contenu :

        Consorts Falquet : transport de droits successifs (25 février).

        François Pelloux : transport de droits successifs à Pierre-Joseph Pelloux (3 avril).

        Françoise Comte : vente aux sœurs Triaz (3 juillet).

        Consorts Paulmaz : vente à Joseph-Guy Fontana (30 juillet).

        Consorts Perret : vente à Louis Forestier (25 septembre).

        Consorts Périllat : transport de droits successifs à Bernard-Joseph Dessaix (3 décembre).


      • 250 J 12 - 1918-1919. - 1918-1919
        Présentation du contenu :

        Marie Doncque : testament (15 janvier).

        Marie-Fébronie Donat-Filliod : testament (13 avril).

        Jean-François Déturches : vente à son frère Louis Déturches (7 mai).

        Marie Babaz : testament (16 août).

        Hortense Suard : vente à François Suard (29 août).

        Consorts Moënne-Locoz : transport de droits successifs (24 octobre 1918 et 10 janvier 1919).


      • 250 J 13 - 1919-1920. - 1919-1920
        Présentation du contenu :

        Félix Gantin : vente à Édouard Gantin et à François Vuarchex (28 janvier).

        Auguste Merme : testament (13 février).

        Céline Chatel épouse de Joseph Mogeon : testament (13 février).

        Augustin Broisin : testament (18 février).

        Appolonie Phippaz : vente à Marie-Joseph Nicollet (2 avril).

        Julie Chavanne : testament (26 avril).

        Virginie Chaffard : vente à Édouard Chaffard (1er mai).

        Léonie Jenatton : transport de droits aux consorts Jenatton (2 mai).

        Paul Guillermin : mainlevée pour Louis Guillermin (3 juin).

        Frères et soeurs Bufflier : transport de droits sucessifs (29 juillet).

        André Berthet : vente à Louis Molliet (8 août).

        Justin Carrier : testament (3 septembre).

        Julie-Albertine Monnet : vente à Rosine Revil (5 septembre).

        Alfred Saulnier : vente à François Saulnier (16 septembre).

        Jean-Marie Tinjod : testament (17 septembre).

        Florentine Roch veuve Jolivet : testament (26 septembre).

        Consorts Buaz : transport de droits successifs (28 novembre).

        Consorts Comtat : cession-licitation (28 novembre).

        Consorts Bourbon : vente à Joseph Fournet (1er et 4 décembre).

        Jeanne Pellet : vente à Joseph-Gustave Pellet (2 décembre).

        Consorts Michel : vente à Marie-Louise Jacquard (26 décembre 1919 et 22 janvier 1920).


      • 250 J 14 - 1920. - 1920
        Présentation du contenu :

        Frédéric Montessuit : vente à François-Marie Saulnier (20 janvier).

        Joseph Vuattoux et Louise Cheney : contrat de mariage (13 février).

        Alexandrine Déturche : testament (14 février).

        Adrien Pellet : vente à Joséphine Bel (4 et 23 mars).

        Consorts Moënne : partage (20 mars).

        Consorts Chuard : partage (25 mai).

        François Dupraz : vente à Adeline Carme (1er juin).

        Jean Ducrey : vente à François Berthet (20 juin).

        Sylvain Carme : testament (19 juillet).

        Commune de Bonneville : vente à la Société immobilière du Faucigny (28 août).

        Eugénie Chambet épouse de Justin Carrier : testament (17 septembre).

        Eugène Pédat : vente à Léon Bouclier (27 septembre).

        Jean-Henri Mannesy : vente de fonds de commerce aux soeurs Gérard (7 novembre).

        Consorts Bourbon : vente à François-Marie Saulnier (30 novembre).


      • 250 J 15 - 1921. - 1921
        Présentation du contenu :

        Consorts Moënne-Loccoz : inventaire (12 janvier).

        François Decroux : testament (17 janvier).

        Christophe Dubois : vente à Sylvain Joly (21 janvier).

        Consorts Hudry : procès-verbal d'ouverture (5 février).

        Denis-Omer-Edmond Jullien : testament (8 février).

        Consorts Chardon et Cullet : partage (15 février).

        Consorts Mermoux et Duvernay : transport de droits successifs à Jean-Marie et Eugène Comtat (14 mars).

        Commune de Bonneville : procès-verbal de difficultés (15 mars).

        Marcel Demessaz : testament (25 mars).

        Jérémie Dunoyer : retrait successoral à Jean-Claude Rennard (25 mars).

        Joseph-Fernand-Léon Berthet : notoriété (6 mai).

        Marie-Adélaïde Gaillard : notoriété (10 mai).

        Claude-Marie Cheney : testament (13 mai).

        Marie Magnin (Magnien) : testament (13 mai).

        Consorts Hugard : partage (20 mai).

        Marie-Théile Fallion : notoriété (11 juin).

        Mermin-Célestin Peiller : vente à Françoise Peiller-Cuit (21 juin).

        Bastard-Bogain : extrait d'un procès-verbal d'adjucation (3 juillet).

        Léon et Constant Abre : vente à Henri Chardon et à Charles Presset (5 juillet).

        Joseph et Sophie Raphoz : vente à la commune de Saint-Pierre-de-Rumilly (25 septembre).

        François Dubourgeal-Quey : échange avec Marie-Joseph Gorrand (18 octobre).

        Riverieulx de Chambost : vente à la commune de Saint-Pierre-de-Rumilly (19 et 22 octobre).


      • 250 J 16 - 1922. - 1922
        Présentation du contenu :

        Marie-Constant Fert : notoriété (24 janvier).

        Consorts Cailler : partage (3 février).

        Marie Vuarchex veuve de Jean Nicollet : notoriété (27 février).

        Consorts Jolivet-Balon : transport de droits (28 mars).

        Joanny-François Montessuit : mainlevée (30 mars).

        François Petit-Jean-Genat : testament (11 avril).

        Consorts Decroux : vente-licitation (21 avril).

        Consorts Renand : liquidation (1er mai).

        Édouard Gros : vente à Marie-Clothilde Tronchet veuve de Florian Raphoz (15 mai et 21 juin).

        Alexis Saulnier : transport de droits successifs à Adrien Grange (27 mai).

        Marie-Sulpice Rubin-Delanchy : inscription pour donation (30 mai).

        Jean-Alphonse Péry : testament (21 juin).

        Marie-Louise Naville : vente à Claude-Rémi Primborgne (28 juin et 8 juillet).

        Joseph-Marie Révillod-Busquet : vente à Josephte-Marie Révillod-Busquet (21 juillet).

        Consorts Thomé : quittance (26 juillet).

        Paul Jolivet : cahier des charges d'adjudication en sa faveur (9 août).

        François-Alexandre Chavanne : testament (21 septembre).

        Félix Mauris-Démourioux : testament (27 septembre).

        Hélène Card : quittance (18 octobre).

        Paul-Joseph Gavard : vente à Louise-Antoinette Gavard (17 novembre).

        Louise-Antoinette Gavard : délivrance de legs (7 décembre).

        Pierre Jolivet : testament (18 décembre).


      • 250 J 17 - 1923. - 1923
        Présentation du contenu :

        Consorts Raphoz : partage (5 janvier)

        Paul Gavard : acte de dépôt (30 janvier).

        Jeanne Jacquier : vente à Maurice-François-Joseph Plottier (2 février).

        Joseph-Marie Ballanfat : obligation à Claudius Pédat (17 février).

        Consorts Lanovaz : partage (7 mars).

        Marie-Louise Basthard-Bogain : vente à Joseph-Virgile Missillier (26 mars).

        Consorts Mouille et Plagnat : partage (27 mars).

        Jean-Baptiste-Charles Dumonal : vente à François Gervaz (1er avril).

        Marie-Françoise Missillier : transport de droits successifs (12 avril).

        Joseph-Virgile Missillier : vente à sa sœur Marie-Françoise Missillier (12 avril).

        Consorts Monnet : vente à Joseph-Marie Margolliet (15 mai).

        Joseph-Marie Mallinjoud : retrait de réméré à Jean-Marie Mallinjoud (30 mai).

        Consorts Jolivet : donation-partage (4 juin).

        Consorts Jolivet : partage (5 juin).

        Fulgence Puthod et Marie-Françoise Missillier : contrat de mariage (11 juin).

        Joséphine-Marie Gay : vente à Eusèbe-François Gay (12 juin).

        Jeanne-Marie Tissot : vente à Joseph-Louis Favrat (3 juillet).

        Jeanne-Marie Tissot : vente à Ajax-Marius Fontaine (3 juillet).

        Étienne-Jean-Marie Bufflier : obligation à la Caisse locale de Crédit agricole Mutuel de Saint-Pierre-de-Rumilly (28 juillet).

        Dessaix : adjudication (4 septembre).

        Consorts Reydet et Gex : vente à Marie-Calixte-Aristide Maniglier (4 octobre).

        Louis-Jules Challut : obligation à Marie-Céline Dépéry (13 octobre).

        Georges-Louis Bommelle : vente à Édouard-Joseph Périllat (19 octobre).

        Consorts Rubin-Delanchy : partage (27 novembre).

        Marie-Françoise Missillier : reconnaissance d'enfant (27 novembre).

        Marie-Constance Lachenal : vente à Jean-François Comtat (9 décembre).


      • 250 J 18 - 1924. - 1924
        Présentation du contenu :

        Consorts Triaz : partage (11 janvier).

        Joseph-Auguste Mercier : testament (12 janvier).

        Louise-Marie Mercier : vente à Auguste-Michel Mercier (9 mars).

        Louis-François Plantaz-Lavaz : vente à Jean Dessaix (21 mars).

        Consorts Molliex : partage (24 mars).

        Charles-Jean-Marie Grange : obligation pour Marius-Ernest Gaillard (9 avril).

        Jules Simond : quittance à la caisse locale de Crédit agricole mutuel des Houches (29 avril).

        Claude-Rémi Prinborgne : vente à Claude-Joseph Pellier (5 mai).

        Saulnier et Tournier : partage (6 mai).

        Eusèbe Ducrue : testament (14 mai).

        Louis-Émile Renand : vente à Léon-Casimir Jon (2 octobre).

        Consorts Montessuit : donation-partage (21 octobre).


      • 250 J 19 - 1925. - 1925
        Présentation du contenu :

        Joseph Chardon : vente à Charles-Félix Jolivet (31 janvier).

        Jeanne Jacquier : vente à Maurice-François-Joseph Plottier (2 mars).

        Célestine Bastian : testament (19 mars).

        Joseph Broisin : vente à Joseph-François Vuarchex (19 mars).

        Antoine-Marie Glière : testament (3 avril).

        Édouard Rubin : vente à François et Camille Callendrier (6 avril).

        Joseph-Marie Saulnier : vente à Jean-François Martin (7 et 14 avril).

        Thérèse-Henriette Renand : dépôt d'acte (18 avril).

        Félix Vuagnat : cession de fonds de commerce à Louis-Marius Vuagnat (21 avril).

        Consorts Volland et Clerc : donation-partage (23 avril).

        Commune d'Ayze : vente (2 mai).

        Rubin-Delanchy : adjudication (24 mai).

        Françoise-Adèle Glière veuve de Frédéric-Alexandre Sage-Vallier : vente à Marie-Alphonse Glière (5 juin).

        Marin-Joseph Guillermin : vente à Charles-François Dancet (17 juillet 1925).

        Louis Miège et son épouse Marie-Virginie Hominal : notoriété (18 juillet).

        Marie-Angeline Revil : vente à François-Joseph Tinjoud (18 août).

        François Carme : testament (23 septembre).

        Charles Grange : quittance (9 octobre).

        Société coopérative fruitière de la Perrine : vente à Vincent Saddier (9 octobre).

        François et Camille Callendrier : bail à Félix Juget (8 décembre).


      • 250 J 20 - 1926. - 1926
        Présentation du contenu :

        Franceline Juttet épouse de Louis Renand : testament (6 janvier).

        Gustave-Édouard Chapuis : échange avec Henriette Chapuis (24 mars).

        Paul-Joseph Gavard : vente à la Société coopérative fruitière de Pouilly (1er avril).

        Sylvain Joly : vente à la Société coopérative fruitière du chef-lieu et de la Perrine (1er avril).

        Société Immobilière du Faucigny : vente à la Société Électro-chimique de Mercus (3 avril).

        Marie Mossuz : acte de dépôt et testament (18 août).

        Société coopérative fruitière du chef-lieu et de la Perrine : constitution de servitudes (6 juillet).

        François-Auguste Bontaz : testament (4 septembre).

        François Naly : testament (26 novembre).

        Joséphine Comte veuve de François Chatel-Bocquet : vente à la Société coopérative fruitière de Faucigny (27 novembre).

        Élise Dumont d'Ayot veuve de Marie Métral-Pallud : testament (20 décembre).


      • 250 J 21 - 1927. - 1927
        Présentation du contenu :

        Joseph Jolivet : testament (28 janvier).

        Consorts Pertin : partage (15 mars).

        Louise-Françoise Bellossat veuve de Claude-Rémi Primborgne : procuration (28 mars).

        Alphonse-Jean Tinjoud : testament (17 mai).

        Marie-Joseph Mauris-Démourioux : testament (15 juillet).

        Émilia-Marthe Mallinjoud : vente à Pierre-Joseph Gaillard (25 juillet).

        Marius-Esther Détry : vente à la ville d'Ayze (12 août).

        Louise-Alexandrine Guillaume-Gonin : vente à Claude-François-Marie Deleurtier (21 août).

        Marie-Antoine Bouvard : convention avec Jules-Ernest Julliard (20 septembre).

        Marie-Augustine Rey veuve de Maurice Basthard-Bogain et Théophile Basthard-Bogain : inventaire (18 octobre).

        François-Marie Chapuis : vente à Jean-Émile Gavillet (22 décembre).

        François-Marie Chapuis : vente à Sylvie-Philomène Chevallier veuve de Jean-Baptiste Pontvianne (22 décembre).


      • 250 J 22 - 1928. - 1928
        Présentation du contenu :

        Caisse locale du Crédit agricole mutuel de Contamine-sur-Arve : mainlevée (23 janvier).

        Société coopérative du Poilu de Saint-Jean-de-Tholome : vente à Jean-Marie Laphin (4 février).

        Fulgence Puthod : testament (24 février).

        Fulgence Puthod : notoriété (27 février).

        Césarine Plantaz-Lavaz veuve d'Aristide Pralon : testament (7 mars).

        Marie Chavanne : vente à Christian Gempeler (20 mars).

        Éloi Gros : procès-verbal d'adjudication en sa faveur (21 mars).

        Fulgence Puthod : dépôt d'envoi (2 mai).

        Joseph Henry : testament (15 mai).

        Bernard Dépery : bail à la Société Philarmonie-Cinéma (4 juillet).

        Marie-Narcisse Doncque : testament (6 juillet).

        Marie Jacquard épouse d'Adolphe Phippaz-Raillet : testament (16 juillet).

        Jean-Baptiste Gevaux : testament (24 juillet).

        Marie-Élisabeth Bufflier : testament (27 juillet).

        Jacob-Christian Gempeler : transport de droits successifs à Jeanne Gavillet (16 août).

        Marie et Joséphine Cartier : bail à Clotilde Poncet (7 septembre).

        François-Émile Chappuis : testament (27 septembre).

        Joseph-Alexandre Jacquier : vente à Joseph-Désiré Musset (27 septembre).

        Louise Mulin : testament (9 novembre).

        Adeline Carme veuve de Joseph Gay : obligation à la caisse locale du Crédit agricole mutuel de Contamine-sur-Arve (11 décembre).


      • 250 J 23 - 1929. - 1929
        Présentation du contenu :

        Louis Boisier : vente aux consorts Boisier (1er janvier).

        François-Élie Gavard : échange (19 janvier).

        Commune de Bonneville : vente à Paul-Albert Foissy (6 février).

        Pierre-Henri et Louis-Eugène Ribatto : partage (25 février).

        Marie-Joséphine Dupraux et François-Joseph Rongeard : vente à la Société coopérative fruitière de Pouilly (16 mars).

        Alice-Joséphine Decroux : vente à la Société coopérative fruitière de Pouilly (16 mars).

        Louis et François-Siméon Boisier : quittance à Marius-Albert Saulnier (18 mai).

        Henri Gavard : vente à Esther-Joséphine Gay (10 juin).

        Joseph Chambat : obligation à Marie-François Chambat (19 juin).

        Marcel-Auguste Michiels : obligation à Constant-Joseph Vérot (1er octobre).

        François Tochon : bail à Jean-Ambroise Maistre (18 octobre).

        Jean-Gabriel Rubin-Delanchy : vente à la Société coopérative fruitière de Marignier (21 octobre).

        Joseph Verdan : bail à Henri Gros (16 novembre).

        Société coopérative fruitière de Pouilly : acte de dépôt (18 novembre).

        Sylvain-François et Émile-André Donat-Magnin : transport de droits à Claudia-Eugénie Falconnet (30 novembre).


      • 250 J 24 - 1930. - 1930
        Présentation du contenu :

        Gabriel Dufour : acte de dépôt (2 janvier).

        Joseph-Nicolas Perroton : vente à la Société coopérative fruitière d'Ayze (12 janvier).

        Ida-Cécile Hainard : testament (24 janvier).

        Théophile Pellet : testament (24 janvier).

        Albert Péry : testament (28 février).

        Claudius-Marie Guffon : obligation à Alfred-Édouard Gavard-Bondet (9 mars).

        Claudius-Marie Guffon : obligation à Luc-François Vuarchex (14 mars).

        Luc-François Vuarchex : quittance à Claudius-Marie Guffon (4 avril).

        Joseph Bome : vente à Claude-Marie-Joseph Périllat (4 avril).

        Joséphine Bastard épouse Ramaglioni : testament (25 avril 1930).

        Suzanne-Franceline Deluermoz : testament (25 avril).

        Joseph-Léon Pochat-Baron : testament (30 juin).

        Paul-Émile Denamur : échange avec Jean-Marie Caulmilone (27 août).

        Verdel et Doncque : dépôt d'acte (2 septembre).

        Jean-Camille Triaz : notoriété (5 septembre).

        Xavier Moenne-Loccoz : testament olographe (22 septembre).

        Jean-Marie Balmat : donation (13 novembre).

        François-Firmin Chaffard : notoriété (6 septembre).

        Consorts Laillard : adjucation (25 novembre).

        Édouard Cullet : état sur transcription (5 décembre).

        Marceline Goy : vente à Clovis Goy (16 décembre).

        Justin-Samuel Fazan : cession de mitoyenneté à Adolphe Rubin-Delanchy (24 décembre).

        Lucie Mossuz veuve de Félix Saillet : testament (26 décembre).


      • 250 J 25 - 1931. - 1931
        Présentation du contenu :

        Consorts Chappaz et Naly : échange (6 février).

        Consorts Chappaz : vente aux consorts Naly (6 février).

        Maurice Saulnier : vente à la société coopérative fruitière de Thuet (3 mars).

        Gustave-Célestin-Joseph Anthoine : obligation à François-Eugène Fert (5 mars).

        Joséphine-Françoise et Alexandrine Naly : partage (5 mars).

        Philomène Jacquard veuve de Constant Michel : testament (18 mars).

        Consorts Suard et Paulmaz : procès-verbal de lecture et d'approbation (9 avril).

        Marie-Joséphine Mossuz : dépôt d'acte (18 avril).

        Consorts Mauris-Démourioux : dépôt d'acte (24 avril).

        Consorts Mauris-Démourioux : transport de droits successifs (24 avril).

        Consorts Mauris-Démourioux : partage (27 avril).

        Ferdinand-François Jacquier : cession à Jeanne-Stéphanie-Marie-Joséphine-Octavie (5 juin).

        Consorts Dupont : inventaire (17 juin).

        Société coopérative fruitière d'Ayse : dépôt d'acte (7 juillet).

        Théophile-Louis Mermin : autorisation maritale à Émilie Bontaz (15 juillet).

        Consorts Tochon : vente à Ernestine Tochon-Ferdolet (29 août).

        Marie-Françoise Jolivet : testament (26 octobre).

        Claude-Émile-Pie Mossuz : cession à Alfred Châtel-Lourroz (7 décembre).


      • 250 J 26 - 1932. - 1932
        Présentation du contenu :

        Joséphine Tournier veuve de Jean-Joseph Nicollet : dépôt de testament (12 mars).

        Eugène Montessuit : dépôt de testament (12 mars).

        Jean-Claude Corbex et son frère Claude-Joseph : partage (14 mars).

        Marin-Joseph Vellut : obligation à Claude-Louis Forestier (19 mars).

        Consorts Moënne-Loccoz et Coudurier : procès-verbal de tirage au sort (29 mars).

        Marin-Joseph Vellut : obligation à Jean-Claude Pedat (4 mai).

        Jean-Marie, Joseph, Émile Mérigay : extrait de partage (9 mai).

        Ville de Bonneville : vente à Jean-Victor-Jules Moynat (22 juin).

        François-Édouard Greppaz : notoriété (25 juin).

        Ferdinand-François, Aline et Julien-Albert Cornut : donation-partage (13 juillet).

        Louis-Albert-Paul Rittener : quittance par Raymond-Ernest-François Dénarié (8 août).

        Gabrielle-Émilia Fert : testament (22 août).

        Louis-Victor Trouvé : testament (17 octobre).


      • 250 J 27 - 1933. - 1933
        Présentation du contenu :

        Louis-François Michel : testament (19 janvier).

        Paul Berger : testament (18 février).

        Angel-Joseph Chardon : bail à Jean Norzi (27 mars).

        Angel-Joseph Chardon : bail à Joséphine Sage veuve de Louis Palais (27 mars).

        Angel-Joseph Chardon : bail à Françoise Duvernay (Duverney) veuve d'Alphonse Roux (27 mars).

        Jean-Baptiste-Charles Dumonal : quittance (12 avril).

        Joséphine Jorat veuve de Jean Rosso : testament (13 juin).

        Consorts Rosso : partage (15 juin).

        Jean-Pierre, Philippe-François et Charles-Alphonse Pasquier : vente à Angeline-Adélaïde Pasquier (16 août).

        Miriguay : extrait d'adjudication du 2e lot (20 août).

        Miriguay : extrait d'adjudication des 10e, 11e et 12e lots (20 août).


    • 250 J 28-30 - Paul Agnans (1933-1969) - 1934-1953