Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  La commune de Cornier fait partie de l'arrondissement de Bonneville, canton de la Roche-sur-Foron.. Elle compte en 2014, 1232 habitants.

  La commune faisait partie du département du Mont-Blanc, district de Carouge, canton de Reignier en 1793 puis du département du Léman, arrondissement de Genève,...

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  La commune de Cornier fait partie de l'arrondissement de Bonneville, canton de la Roche-sur-Foron.. Elle compte en 2014, 1232 habitants.

  La commune faisait partie du département du Mont-Blanc, district de Carouge, canton de Reignier en 1793 puis du département du Léman, arrondissement de Genève, canton de Reignier en 1798.

   

• Modalités d'entrées

  Les archives sont entrées par voie de dépôt le 11 avril 2013.

• Mode de classement

  Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires internes

  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 466 : numéros suivis

  1 Cd 1336 : tabelles

  Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

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  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 466 : numéros suivis

  1 Cd 1336 : tabelles

  Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

  Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)

  Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

  6 C 1304-1430 : bureau de Bonneville

  Série E : état civil

  Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

  Archives postérieures à 1792

  Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

  Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

  Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge, 1792-1800

  Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815

  Archives de la période sarde (1815-1860)

  Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

  Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

  Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

  8 FS 1/891-1365 : bureau de Bonneville, 1815-1860

  8 FS 1/1746-1747 : bureau de Cruseilles, 1816-1817

  8 FS 1/2089-2189 : bureau de la Roche, 1815-1860

  Archives de la période moderne (1860-1940)

  Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

  Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

  3 M 23 : listes électorales

  3 M 210 : élections municipales

  Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

  5 M 182 : établissements classés

  Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

  6 M 194 : listes nominatives

  Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

  7 M 49 : fruitière

  7 M 270 : forêt communale

  Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

  Sous-série 2 O 2367-2372 : administration communale, 1860-1940

  Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

  Sous-série 3 P : cadastre français

  3 P 3/558: état de section, 1870

  3 P 3/559-561 : matrices des propriétés non-bâties, 1870-1933

  3 P 3/562 : matrices des propriétés bâties, 1911-1933

  Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

  Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

  Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961

  Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

  Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

  6 R 19 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

  Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

  Sous-série 4 S : chemins de fer

  Sous-série 6 S : service hydraulique

  Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

  Sous-série 1 T : enseignement

  Série U : justice, 1860-1940

  Sous-série 4 U 12 : justice de paix, canton de la Roche, 1861-1958

  Série V : cultes, 1860-1940

  Sous-série 2 V : Organisation et police du culte catholique, 1860-1905

  Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

  5 V 4 : conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 30 : budgets ; 5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

  Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

  8 V 17 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

  Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

  Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville

   

• Bibliographie

  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm

  Cote : Us 257

  Cornier [texte imprimé] : bulletin municipal. - Cornier : Mairie de...

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  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm

  Cote : Us 257

  Cornier [texte imprimé] : bulletin municipal. - Cornier : Mairie de Cornier, 2006-en cours

  Cote : BM 466

  Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] :, Cornier - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]

  Cahiers manuscrits

  Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962

  Cote : F 237

  La Roche-sur-Foron [texte imprimé] : Dossier sur l¹histoire de la commune. - [S.l.] : [s.n.], [1993-1994]

  14 articles

  ºet.. la Roche apparut..º ; ºreconstitution du Bourg de La Roche à la fin du XIIè siècleº ; ºMaison Boniface de la Grangeº ; ºcouvent du faubourg Saint-Bernardº ; ºChâteau rouge, Hôtel du Château et des Iles Britanniquesº ; ºCommanderie de Moussy à Cornierº ; ºle Château de l¹Echelleº ; ºl¹enceinte du XIVè siècleº ; ºla Roche.. se construitº ; ºcollège de la Roche de sa fondation à 1792º ; ºhistoire des rues, la rue Perrineº ; ºClaude François Andrevetan, ce bienfaiteur méconnu..º ; ºla mairie de la Rocheº ; ºles marchés de la Roche-sur-Foronº ; ºcouleurs de l¹histoire, drapeauxº ; ºle blason, coeur de pierreº

  Cote : DOC 1814

  Article relatif au sauvetage de la chapelle Sainte-Madeleine et de la maladière de Vège (Cornier) [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], [1963]

  Photocopie

  Cote : DOC 1290

  Il faut sauver l'un des joyaux de l'art savoyard [texte imprimé] : la commanderie de Moussy (Cornier). - [S.l.] : [s.n.], [1963]

  Photocopie

  Cote : DOC 1288

  La Maladière de Vège, dite chapelle de Sainte-Madeleine (paroisse de Cornier), par l'abbé F. Gaillard [Texte imprimé]. - Thonon-les-Bains, impr. Dubouloz, 1922. In-8, 10 p. [1815]

  Cote : Br 514

  Commanderie de Moussy à Cornier : Les Amis du Vieux La Roche. - pp. 40-42

  In : Amis du Vieux La Roche [Les], N° 1 février 1993. - N° 1 février 1993

  Auteur : Arestan

  Cote : PER 1498

  Visite pastorale de Cornier par Saint-François de Sales : Académie Chablaisienne. - pp.39-44

  in : Mémoires et Documents de l'Académie Chablaisienne, 1921-1922 Tome XXXIII. - 1921-1922 Tome XXXIII

  Auteur: Gaillard

  Cote : PER 1395

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [.../sous-série +numéro d'article].

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  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [.../sous-série +numéro d'article].