Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  La commune d'Orcier fait partie de l'arrondissement de Thonon-les-Bains, canton de Thonon-les-Bains Ouest et compte en 2010, 786 habitants.

• Modalités d'entrées

  Archives entrées par voie de dépôt, le 5 octobre 2007 lors de l'inspection des archives communales par M. Kinossian, directeur des Archives départementales de Haute-Savoie.

• Présentation du contenu

  Fonds communal assez complet.

• Mode de classement

  Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires internes

  Archives avant 1790 :

  I C II 4 (131), I C II 45 (22), I C II 64 (24) : affaires communales antérieures à 1792.

  I Cd 649-650 : cadastre sarde, livres des numéros suivis

  I Cd 1545-1546 : cadastre sarde, tabelles des propriétaires

  Archives de la période révolutionnaire (1792-an VIII) :

  16 L 71...

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  Archives avant 1790 :

  I C II 4 (131), I C II 45 (22), I C II 64 (24) : affaires communales antérieures à 1792.

  I Cd 649-650 : cadastre sarde, livres des numéros suivis

  I Cd 1545-1546 : cadastre sarde, tabelles des propriétaires

  Archives de la période révolutionnaire (1792-an VIII) :

  16 L 71 : affaires communales, an VIII-1812

  Archives de la période sarde (1815-1860) :

  6 FS 222 : affaires communales, 1815-1860

  Archives de la période moderne (1860-1940) :

  3 M 37 : listes électorales, 1860-1940

  3 M 229 : élections municipales, 1860-1940

  6 M 311 : dénombrement, 1886-1936

  7 M 373 : forêt communale, 1864-1923

  2 O 1411 pr-1416 pr : affaires communales, 1860-1940

  3 P 3 1307 : cadastre français, état de section, 1875

  3 P 3 1308-1312 : cadastre français, matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1876-1962

  6 S 272 : Syndicat du marais d'Orcier

  6 S 294 : adduction d'eau potable, 1931-1942

  5 V 74 : arrêtés du Conseil de Préfecture sur la gestion des fabriques, 1894-1903

  8 V 26 : inventaire des biens de fabriques, 1906-1948

  3 Z : fonds de la Sous-Préfecture de Thonon, 1860-1940 (3 Z 90 : adduction d'eau ; 3 Z 151 : aide sociale ; 3 Z 83 : bâtiments communaux ; 3 Z 77 : biens communaux ; 3 Z 86 : chemins ; 3 Z 73 : comptabilité communale ; 3 Z 24 : débits de boissons ; 3 Z 11 : élections municipales ; 3 Z 92, 133 : électrification ; 3 Z 33 : étrangers ; 3 Z 53 : forêt ; 3 Z 14 : incendie ; 3 Z 75 : personnel ; 3 Z 133 : syndicat intercommunal).

  F 240 : Monographie de l'instituteur, 1888-1892

   

• Bibliographie

  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm

  ISBN 2-7171-0099-7 (rel.)

  Cote Us 256

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  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm

  ISBN 2-7171-0099-7 (rel.)

  Cote Us 256

  Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Mieussy à Rumilly : Mieussy, Minzier, Monnetier-Mornex, Montriond*, Morzine, Nangy*, Nernier*, Neuvecelle*, Novel*, Orcier*, Passy*, Le Petit-Bornand, Présilly*, Pringy*, Publier*, Reignier*, Reyvroz*, Rumilly. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]

  Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique

  Cahiers manuscrits

  Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962

  Cote F 240

  Découverte d'un ºGiordano Lucaº inconnu parmi les trésors cachés de l'église d'Orcier [texte imprimé] / A. Donzier. - [S.l.] : [s.n.], [1977]

  Cote DOC 784

  Bulletin municipal d'Orcier [texte imprimé]. - Orcier : Mairie d'Orcier, 2001-en cours

  Dépôt légal

  Trimestriel

  Cote BM 334

  Guide du Chablais, collection les guides du Messager, Thonon, 1958

  BR 4014

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 206/ [sous-série + numéro d'article].

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  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 206/ [sous-série + numéro d'article].