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H DEPOT 18 - Fonds de l'hôpital de Bonneville (1624-1995).

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2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • H DEPOT 18/1 J 1-11, H DEPOT 18/5 J 1, H DEPOT... ...Ouvrir le détail
    Archives postérieures à 1790 - 1808-1995
    • H DEPOT 18/1 N 6-2, 7-10, H DEPOT 18/2 N 1-3 - Série N : Capital - Immobilisation - 1808-1978
      • H DEPOT 18/1 N 3-2, 7-10 - Sous-série 1 N : Dotations, dons et legs, subventions, emprunts - 1820-1978
        • H DEPOT 18/1 N 3 - Legs Jean-Baptiste DECRET. - 1820-1838
          Présentation du contenu :

          Reconnaissance et estimation des biens légués par JB DECRET, rapport de Joseph DEPERY, géomêtre à Bonneville, 21 décembre 1731. Evaluation des biens légués par JB DECRET, situés à Pontchy au lieu-dit "les Bordets" et à Bonneville, rapports d'expertises de 1835 et 1836. Pièces relatives au prêt concédé par JB DECRET à Georges TERRIER, le 23 février 1820 ; bordereaux de créance sur les biens de G. TERRIER, 1820 et 1823, et bordereau de créance au profit de l'hospice civil de Bonneville, 1838.


        • H DEPOT 18/1 N 4 - Legs de Marianne LAUNAY veuve SAULNIER. - 1848-1857
          Présentation du contenu :

          Quittances pour Gabriel VUARCHEX par le trésorier de l'hôpital.


        • H DEPOT 18/1 N 5 - Legs de Christophe DUNAND. - 1854
          Présentation du contenu :

          Ordre de recevoir la somme de 466, 40 livres, de la congrégation de charité pour le trésorier de l'hôpital, 3 septembre 1854.


        • H DEPOT 18/1 N 6 - Legs Joseph Marie DELAGRANGE. - 1854
          Présentation du contenu :

          Ventes aux enchères publiques de terrains appartenant à l'hoirie DELAGRANGE.


        • H DEPOT 18/1 N 1 - Registre des dons et legs. - [1910]-1949
          Présentation du contenu :

          Inscription des dons et legs faits en faveur de l'hôpital depuis 1770 jusqu'en 1945. Nom et prénom du donateur, date, nature de l'acte et nom du notaire, montant de la donation ou description des immeubles, éventuellement transcription de tout ou partie du testament, date des autorisations et acceptations.


        • H DEPOT 18/1 N 2 - Fondation de l'hôpital : historique des dons et legs en faveur de l'hôpital aux 18e et 19e siècles. - [1905]
          Présentation du contenu :

          Imprimé.


        • H DEPOT 18/1 N 7 - Legs Jérôme NIOSCEL. - 1832-1856
          Présentation du contenu :

          Testament du 23 février 1855, inventaire des biens, attestation de Me Blanc, notaire à Bonneville, demande d'autorisation de la congrégation de charité (février-juin 1855). Liquidation de la succession André Nioscel et Jeanne Chassony (1852-1855). Correspondance administrative (février - juin 1855). Vente aux enchères publiques du mobilier de Jérôme Nioscel, en faveur de la congrégation de charité, 21 décembre 1855. Comptes du secrétaire de la congrégation de charité relatifs au produit de la vente et pièces annexes (1854-1856). Publicité de la vente aux enchères, journal "La Gazette de Savoie" numéros 1045 - 1047, du 14 au 15 décembre 1855. Documents relatifs à Jérôme Nioscel et à son activité de chaudronnier : autorisation de circulation, attestations, patentes, quittances, correspondance privée, note et contrats (1832-1855).


        • H DEPOT 18/1 N 8 - Legs Louis NICOLLET. - 1877-1886
          Présentation du contenu :

          Dispositions testamentaires de Louis Nicollet et de sa femme, Euphrosine née Rubin : actes en français et en italien. Conventions, quittances et actes civils relatifs à la succession Nicollet et au dédommagement des héritiers naturels. Procédure administrative : acceptation du legs et liquidation de la succession. Correspondance administrative et privée, documents relatifs à la sépulture des époux à Turin (Campo Santo), factures et justificatifs des dépenses en faveur notamment de l'exécuteur testamentaire et du président de la commission administrative. Documents relatifs à l'activité de Louis Nicollet et à sa famille.


        • H DEPOT 18/1 N 9 - Legs Marie REY. - 1879-1881
          Présentation du contenu :

          Testament du 12 août 1879 (extrait), délibération de la commission administrative du 14 février 1881, délibération du conseil municipal du 15 février 1881.


        • H DEPOT 18/1 N 10 - Subventions. - 1976-1978
          Présentation du contenu :

          Demande de subvention pour l'équipement en matériel et mobilier de la maison de retraite. Arrêté préfectoral, correspondance, demande d'acompte.


      • H DEPOT 18/2 N 1-3 - Sous-série 2 N : Propriétés - 1808-1839