Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  La commune de Peillonnex fait partie de l'arrondissement de Bonneville, canton de Bonneville et compte 1278 habitants en 2010.

• Modalités d'entrées

  dépôt

• Mode de classement

  Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires internes

  Archives antérieures à 1792

  Série C : Administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : Organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 657 Numéros suivis

  1 Cd 1560 Tabelles

  Sous-série 1 C III : Archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

  Sous-série...

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  Archives antérieures à 1792

  Série C : Administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : Organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 657 Numéros suivis

  1 Cd 1560 Tabelles

  Sous-série 1 C III : Archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

  Sous-série 4 C : Intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)

  Sous-série 6 C : Tabellion sarde (1697-1796)

  6 C 1994-2104 Bureau de Viuz-en-Sallaz

  6 C 2106-2113 Répertoires

  Série E : État civil

  Série H : Fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

  Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

  Série L : Administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

  Sous-série 4 L : Organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800

  Sous-série 15 L : Arrondissement de Bonneville, 1798-1815

  Archives de la période sarde (1815-1860)

  Série FS : Administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

  Sous-série 6 FS : Affaires communales, 1815-1860

  Sous-série 8 FS : Tabellion sarde, 1815-1860

  8 FS 1/605-829 Bureau d'Annemasse, 1815-1860

  8 FS 1/891-1365 Bureau de Bonneville, 1815-1860

  Archives de la période moderne (1860-1940)

  Série M : Administration générale et économie du département, 1860-1940

  Sous-série 3 M : Plébiscites et élections, 1860-1940

  3 M 38 Listes électorales

  3 M 229 Élections municipales

  Sous-série 5 M : Santé publique et hygiène, 1860-1940

  5 M 207 Établissements classés

  Sous-série 6 M : Population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

  6 M 314 Listes nominatives

  Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940

  Sous-série 2 O : Administration communale, 1860-1940

  Série P : Finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

  Sous-série 3 P : Cadastre français

  3 P 3/1335 Liste alphabétique des propriétaires, 1813

  3 P 3/1336 État de section, 1869

  3 P 3/1337-1340 Matrices des propriétés non-bâties, 1871-1934

  3 P 3/1341 Matrices des propriétés bâties, 1911-1934

  Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

  Sous-série 3 Q : Fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1955

  Sous-série 4 Q : Fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961

  Série R : Affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

  Sous-série 6 R : Sapeurs-pompiers, 1860-1940

  6 R 32 Réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1868-1920

  Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940

  Sous-série 6 S : Service hydraulique

  Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

  Sous-série 1 T : Enseignement

  Série U : Justice, 1860-1940

  Sous-série 4 U 9 : Justice de paix, canton de Bonneville, 1861-1936

  Série V : Cultes, 1860-1940

  Sous-série 5 V : Clergé catholique régulier, 1860-1932

  5 V 50, 74 Budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

  Sous-série 8 V : Séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

  8 V 25 Inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

  Série X : Assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

  Sous-série 2 X : Bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

  2 X 235 Commune de Peillonnex, 1925

  Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)

  Sous-série 2 Z : Fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

   

• Bibliographie

  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm

  ISBN 2-7171-0159-4 (rel.)

  Cote Us 257

  Les Bastian de Peillonnex, Bonneville, Annecy...

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  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm

  ISBN 2-7171-0159-4 (rel.)

  Cote Us 257

  Les Bastian de Peillonnex, Bonneville, Annecy et Frangy, XVIe-XIXe siècles [texte imprimé] : Un réseau gentilice d'influence en Savoie du nord / Jean-Pierre Bastian. - P. 149-219 : ill. en noir et en coul.

  In : Echos saléviens, N° 20. - (2013) N° 20

  Auteur Bastian

  L'église de Peillonnex [texte imprimé] / R. & A. M. Oursel. - [S.l.] : [s.n.], 1939-1953

  Cote 2 F 41

  Fouille du prieuré de Peillonnex (Haute-Savoie) [texte imprimé] / Sylvie Bocquet. - [S.l.] : [s.n.], [1999]. - 1 vol. (44 p.) : ill. en coul., plans

  Cote F 1113

  Mémoire pour établir la juridiction ordinaire sur le prieuré de Peillonnex (XVIIIe s.) [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1930 env. - 1 pièce

  Don J. Boimond

  Cote F 371

  Abbayes et Monastères savoyards (12) Le prieuré de Peillonnex. - P. 64

  In : Le Messager, N°64-11-X-1974. - N°64-11-X-1974

  Auteur Guichonnet

  Cote DOC 1931

  Bulletin municipal de Peillonnex [texte imprimé]. - Peillonnex : Mairie de Peillonnex, 2001-en cours

  Dépôt légal

  Annuel

  Cote BM 353

  Le Prieuré de Peillonnex en Faucigny, par François Mugnier,.. [Texte imprimé]. - Chambéry : impr. de Bottero, 1884. - In-8° , 56 p.

  Cote Br 1111

  Peillonnex [texte imprimé] : le prieuré, la paroisse, la commune / par l'abbé A. Gavard,.. - Annecy : J. Niérat, 1901. - 1 vol. (403 p.-[4] f. de pl.) ; 25 cm

  Extrait des "Mémoires et documents de l'Académie salésienne", tome XXIV

  Cote Bib 6539

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [209/sous-série +numéro d'article].

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  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [209/sous-série +numéro d'article].