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1 T - Inventaire des fonds des écoles normales, primaires supérieures, primaires et maternelles (1860-2009)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    L'enseignement primaire sous la IIIe République repose sur une juxtaposition d'ordres (ordre primaire, secondaire et supérieur), chaque ordre ayant sa spécificité.

    "L'ordre primaire est structuré autour de l'obligation scolaire (de 6 à 13 ans, 12 ans en cas de réussite au certificat d'études...

     ...  
  • Présentation du contenu

    Les documents versés, dont les plus anciens peuvent remonter à 1860, mais qui ne commencent guère, dans la plupart des cas que vers 1882 (application des lois Ferry), comprennent des registres matricules des maîtres et des élèves, des registres d'appel journaliers, des registres d'inscription et...

     ...  
  • Tris et éliminations

    En application d'instructions ministérielles (circulaire de l'Éducation nationale du 10 juin 1969, reprise et modifiée par la circulaire du 28 avril 1970), tous les établissements d'enseignement primaire, secondaire ou technique ont été invités à déposer leurs archives antérieures à 1940 (et...

     ...  
  • Mode de classement

    Mode de classementCet ensemble de fonds est classé par catégorie d'établissements puis par commune. Les communes prises en compte sont celles qui existaient en 1940. Si des communes ont fusionné ou se sont séparées après cette date, il faudra chercher les dossiers de l'école correspondante au...

     ...  
  • Modalités d'accès

    CommunicabilitéLes archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L213-2, librement communicables de plein droit (Code du patrimoine, article L213-1). L'entrée aux archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents....

     ...  
  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

     ...  
  • Sources complémentaires

    Sources internesPériode sarde11 FS Enseignement, imprimerie, presse, archives, affaires culturellesArchives modernesSous-série 1 T Archives de l'enseignementFonds de la préfecture, fonds de l'inspection d'académie, fonds des établissements secondaires et techniques.Sous-série 7 M Agriculture,...

     ...  
  • Bibliographie

    Histoire de l'enseignement :

    ALLAIRE, Martine et FRANCK, Marie-Thérèse (éd.). Les politiques de l'éducation en France : de la maternelle au baccalauréat. Paris : La Documentation française, 1995, 925 p. (Retour aux textes, 1240-8719). [Bib 7838]

    CHARMASSON, Thérèse (éd.). Archives et sources...

     ...  
  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 1 T + numéro d'article.