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1 T - Inventaire des archives du fonds de l'inspection d'académie (1850-1977)

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2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    La loi du 14 juin 1854 a placé dans chaque département un inspecteur d'académie qui instruit, sous l'autorité du préfet, "les affaires relatives à l'enseignement primaire du département" (loi du 14 juin 1854, art. 9.).

    Toutefois, en Haute-Savoie, l'inspection d'académie ne voit le jour qu'après...

     ...  
  • Présentation du contenu

    Le fonds de l'inspection d'académie est un fonds riche pour l'étude de l'enseignement primaire. En effet, la loi du 30 octobre 1886 fait de l'inspecteur d'académie le véritable directeur départemental de l'enseignement primaire et lui donne de larges attributions en la matière.

    Le fonds est...

     ...  
  • Mode de classement

    Mode de classementLe classement du fonds est issu d'un récolement initial effectué par Danièle Nicoud en 1999 (cotes 1 T 292 à 1 T 936) complété par des collectes réalisées entre 2007 et 2010 auprès des services de l'inspection d'académie.

  • Modalités d'accès

    CommunicabilitéLes archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).Pour la consultation des documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en...

     ...  
  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

     ...  
  • Sources complémentaires

    Sources internesListe non exhaustive.Archives modernesConsulter les trois autres inventaires de la sous-série 1 T - Enseignement général :1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)1 T - Inventaire des fonds des établissements de l'enseignement...

     ...  
  • Bibliographie

    Histoire de l'enseignement en France :

    ROUCHE, Michel, LEBRUN, François et VENARD, Marc. Histoire générale de l'enseignement et de l'éducation en France. Paris : Nouvelle librairie de France, 1981, 667 p. (BIB 3962)

    Histoire de l'enseignement en Haute-Savoie :

    Bulletin départemental de...

     ...  
  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 1 T + numéro d'article.