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40 J - Fonds des familles Baitaz et alliées (XVIe-XVIIIe s.)

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Présentation des notices

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  • 40 J 1-34 - Tome 17 - 1668-XVIIIe siècle
    Présentation du contenu :

    Le portefeuille est intitulé ""Desingi. Tom[e] 17""


    • 40 J 1 - Brouillon de lettre [de M. Baitaz de La Tour à son frère, M. de Doucy] à propos de l'hoirie d'Antoine[tte] de Regard et l'emprunt fait aux Dominicains d'Annecy. - XVIIIe siècle
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 37.


    • 40 J 2 - Rôle des confins des biens de noble François Nicolas Baitaz sis à Desingy. - XVIIIe siècle
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 36.


    • 40 J 3 - Obligation pour noble Claude François de Genevois contre Jeanne Bernarde de Gruet, veuve de noble Claude de Genevois, sa mère (7 décembre 1674). Quittance de Jeanne Bernarde de Gruet en faveur de noble Claude François de Genevois, son fils (14 novembre 1668). Procédure entre Claude François de Genevois et Jeanne Bernarde de Gruet, sa mère, à propos de la succession de Claude de Genevois, père dudit Claude François : supplique, rôle, compte, extrait du registre de la judicature mage du Genevois (1674). Transaction entre noble François de Nicole de Crescherel, seigneur de La Place, et noble Sébastien Decagnol, à propos du paiement du servis d'une vigne à Montmélian, dont une moitié est tenue par noble Claude de Genevois (1675). - 1668-1675
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 6, 7, 8.


    • 40 J 4 - Procédures par Jean Antoine de Lafontaine, citoyen de Genève, ou Dorothée de Lafontaine sa soeur héritière, contre noble Claude Melchior Baitaz, fils de feu noble Claude François, conseiller du Roi, juge mage des bailliages de Ternier et Gaillard, son débiteur : obligations, supplique, cession, extrait du livre des valeurs du blé de Genève, extrait du registre du greffe civil du Sénat, inventaire de titres, requête au Sénat de Savoie. - 1669-1731
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 19.


    • 40 J 5 - Copie du testament de noble Georges de Thoire, seigneur de Vozeiry et co-seigneur d'Arbusigny, avocat au sénat de Savoie (25 juin 1669). - 1669
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 1.


    • 40 J 6 - Vente par Prosper Genevois, commis du banc à sel du mandement de La Roche en Faucigny, à noble André de Sales, seigneur d'Usillon du cens de 210 florins que lui doit annuellement Jeanne Bernarde de Gruet, veuve de noble Claude de Genevois et noble Claude François de Genevois, son fils, et par le chapitre de Saint-Pierre de Genève (23 mai 1671). - 1671
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 2.


    • 40 J 7 - Échange de biens sis à Meythet et à Tessy entre noble Claude François de Genevois, et Michière Forestier, veuve de Jean Forestier, et son fils Pierre ainsi que ses sœurs (16 février 1672). - 1672
      Présentation du contenu :

      Liasse, sans numéro.


    • 40 J 8 - Vente par noble Jean Philibert, fils de feu noble Hector de Parpillion, écuyer, seigneur de Chapelle de Seyssel, avec la caution de noble Nicolas, fils de noble Claude François de Baitaz, conseiller du roi, juge mage des bailliages de Ternier et Gaillard, seigneur de La Tour, au chapitre de la collégiale Notre-Dame d'Annecy, de la rente de 21 florins de monnaie de Savoie au prix de 300 florins (23 août 1673). - 1673
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 3.


    • 40 J 9 - "Contrat dotal entre M. Antoine Dadaz et demoiselle Marie Charlotte Baitaz". - 1674
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 5.


    • 40 J 10 - Quittance en faveur de noble Claude François de Genevois par sa mère, Jeanne Bernarde de Gruet, veuve de noble Claude de Genevois de Metz (6 décembre 1674). - 1674
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 4.


    • 40 J 11 - Transaction entre les frères noble Jacques François Ignace François Marie et Jean Baptiste Delatard, ainsi que leur sœur Jacqueline Delatard, épouse de noble Jean Antoine de Thiollaz, à propos de la succession de leur mère Claudine Philippe Mermilliod. - 1678
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 6, 7, 8.


    • 40 J 12 - Curatelle d'Anne Françoise de Genevois, femme de noble Claude Melchior Baitaz de Doucy, avocat au Sénat [de Savoie]. - 1682
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 11.


    • 40 J 13 - Obligation de 100 ducatons en faveur de noble Pierre Perdriaud, citoyen et conseil au Grand Conseil de Genève, contre noble Claude Melchior Baitaz, avocat au Sénat, avec le consentement de Claude François Baitaz, son père, conseiller du roi et juge mage aux bailliages de Ternier et Gaillard. - 1682
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 12.


    • 40 J 14 - Hypothèque par remise de titres de noble André de Sales, baron de Sales et seigneur d'Usillon, à noble Claude Melchior Baitaz, seigneur de Doucy, conseiller du roi et juge mage de Ternier et Gaillard en qualité d'époux d'Anne Françoise de Genevois, et à noble François Joseph Marchand, co-seigneur de la vallée des Clefs, en qualité d'époux de Françoise Denise de Genevois, en faveur de noble Janus de Monthoux, seigneur du Barrioz : quittance, inventaire des titres, obligation (1684). Quittance de 9 242 florins par noble André de Sales, baron de Sales et seigneur d'Usillon (5 décembre 1682). Quittance de 1 041 florins et 3 sous de Savoie par Marguerite, fille de feu noble Claude de Genevois, veuve de noble Pierre, fils de feu Pierre Baitaz, en faveur de noble Janus de Monthoux, seigneur du Barrioz d'Alex (3 novembre 1683). Quittance de 250 florins de Savoie par Marie Gabrielle, fille de feu honorable Catherin Goddet, bourgeoise d'Annecy, en faveur de noble Janus de Monthoux, seigneur du Barrioz d'Alex, absent représenté par sa femme Anne Philiberte de Gruel (14 novembre 1683). Quittance de 1 241 florins, 8 sous de Savoie par noble Louis Morand, conseiller du Roi, maître auditeur à la chambre des comptes de Savoie, en faveur de noble Janus de Monthoux, seigneur du Barrioz d'Alex (10 décembre 1683). - 1682-1684
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 13-17.


    • 40 J 15 - Mise en possession par le duc de Savoie de Louise Denise Mathieu, veuve du juge mage Baitaz, contre noble Pierre Nicolas Mathieu, de Thonon, de biens [sis en Chablais] (1er septembre 1685). - 1685
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 18.


    • 40 J 16 - Vente d'une rente par spectable Joseph, fils de feu spectable Bernard Bouvard, avocat au Sénat, et noble Claude Melchior Baitaz du Doucy, conseiller du Roi, juge mage aux bailliages de Ternier et Gaillard, à l'hôpital d'Annecy représentés par deux administrateurs, maître Aimé Philibert Machet, chanoine de la collégiale Notre-Dame, et Claude Rouher, syndic, au prix de 700 florins de Savoie : acte de vente, procuration. - 1688
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 20.


    • 40 J 17 - Projet de contrat de mariage de Laurence Baitaz, fille de Marguerite de Genevois, qui est veuve de noble Pierre Baitaz, et sœur de noble François Nicolas. - [1689]
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 22.


    • 40 J 18 - Quittance de 430 florins et 12 pistoles par Pierre de Bertrand, beau-frère de Nicolas, fils de feu noble Pierre Baitaz, en faveur de ce dernier. - 1689
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 21.


    • 40 J 19 - Obligation de 3 000 livres de France par noble Claude Melchior Baitaz, seigneur de Doucy, conseiller du Roi, juge mage des bailliages de Ternier et Gaillard, en faveur de noble Pierre Perdriaux, conseiller de la ville de Genève (20 décembre 1690). - 1690
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 24.


    • 40 J 20 - Obligation de 100 louis d'or par noble Claude Melchior Baitaz, seigneur de Doucy, écuyer, conseiller du Roi et juge mage des bailliages de Ternier et Gaillard, en faveur d'Aimé Franchet, maître chirurgien (21 février 1691). - 1691
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 26.


    • 40 J 21 - Hypothèque de 400 florins par noble Pierre Baitaz en faveur de Marguerite de Genevois, sa mère. - 1692
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 23.


    • 40 J 22 - Contrat de mariage entre Anne Barbe Baitaz, fille de noble Nicolas Baitaz, seigneur de La Tour de Vouzery, et noble Joseph, fils de feu noble Emmanuel de Ville, seigneur du Villaret, conseiller du Roi et avocat général au Sénat de Savoie. - 1692
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 10.


    • 40 J 23 - Accord entre Janus de Monthoux, seigneur du Barrioz, et les époux Baitaz, dont le mari est président, à propos de l'hypothèque de Denise Françoise de Genevois (1er mars 1696). - 1696
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 25.


    • 40 J 24 - Accord à propos des droits de noble François Nicolas Baitaz et ses sœurs sur l'hoirie de Louise Critan de Montregard, leur aïeule (1er juin 1697). - 1697
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 28.


    • 40 J 25 - Quittance de 7 000 florins des pauvres clercs du séminaire d'Annecy en faveur de noble Claude Melchior Baitaz, seigneur de Doucy (13 novembre 1697). - 1697
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 27.


    • 40 J 26 - Paiement de l'obligation due à noble Aimé Perdriaux, citoyen de Genève, par Jacques fils de feu Aimé Fontaine, d'Hauteville, par l'intercession de noble Pierre Joseph Baitaz, seigneur de Doucy - 1702-1723
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 32.


    • 40 J 27 - Accord entre noble Claude Melchior Baitaz de Doucy et maître Aimé Franchet à propos du paiement de l'obligation due au second : convention, calcul des sommes dues (1702). Supplique des enfants Franchet à propos du paiement (1720). - 1702-1720
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 31.


    • 40 J 28 - Vente par le couvent des Dominicains d'Annecy aux nobles Nicolas Baitaz de La Tour, seigneur de Metz, et Claude Melchior Baitaz de la Tour, seigneur de Doucy, frères, de 950 florins pour le capital et 1 240 florins 6 sous pour les cens, comme suite à la rente qui leur est due par Antoinette de Regard, veuve du noble Hector de Parpillon, seigneur de Chapelle, sous la caution de noble Claude François Baitaz, au prix de 2 174 florins et 6 sous (7 mars 1702). - 1702
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 29.


    • 40 J 29 - Procédure devant le Sénat de Savoie à la suite de la liquidation de la rente constituée vendue par Antoinette de Regard, veuve du noble Hector de Parpillon, seigneur de Chapelle, sous la caution de noble Claude François Baitaz, au prix de 2 174 florins et 6 sous : obligations, acte de vente, supplique, extrait de sentence du Sénat - 1702-1741
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 30.


    • 40 J 30 - Copie du testament et codicille de spectable Joseph Bouvard, fils de feu noble et spectable Bernard Bouvard, colatéral au présidial du Genevois. - 1704
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 33.


    • 40 J 31 - Contrat de dot entre Antoine Boymont, fille de feu Jean Claude Boymont, de Thairy, avec le conseil d'Honoré Gobbet, son beau-frère, et son mari, Jean Caprony (5 août 1710). Procuration donnée à Honoré Gobbet, marchand drapier de Collonges, pour les affaires d'Antoinette Boymont (2 mars 1704). - 1704-1710
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 41.


    • 40 J 32 - Partage entre Françoise Masson, veuve de noble Nicolas Baitaz, seigneur de La Tour, Metz et Tessy, et noble Pierre Joseph, seigneur de Doucy, fils de feu Claude Melchior Baitaz, dans le cadre de l'hoirie du seigneur de La Tour (22 août 1707). - 1707
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 39.


    • 40 J 33 - Copie d'addition de l'hoirie de noble Janus de Vincent, seigneur de la Ruat, à la demande de noble et spectable Victor de Vincent, seigneur de Fésigny (31 janvier 1707). - 1707
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 38.


    • 40 J 34 - Département en faveur de nobles Claude Melchior et Pierre Joseph Baitaz, seigneur de Doucy, père et fils, dans le cadre de l'hoirie de feu noble Nicolas Baitaz, seigneur de La Tour (28 janvier 1708). - 1708
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 40.


  • 40 J 35 - Tome 18 - 1742-1746
  • 40 J 36-58 - Tome 19 - XVIe-XVIIIe siècles
    Présentation du contenu :

    Le portefeuille est intitulé ""Desingi. Tom[e] 19""


    • 40 J 36 - Reconnaissance de biens tenus en fief de la famille de Pelly par nobles Pierre et révérend Nicolas Baitaz [XVIe siècle ? ]. Rôle des servis exigés par Claude François de Pelly, seigneur de Vencières, de noble Pierre Joseph Baitaz sur des biens sis à Desingy [XVIIIe siècle]. - XVIe-XVIIIe siècles
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 9 1/10.


    • 40 J 37 - Reconnaissances concernant les servis dus par la famille Mollat sur des biens sis à Desingy tenus en fief du chapitre Saint-Pierre de Genève : rôles, notes. - XVIIIe siècle
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 10 1/2.


    • 40 J 38 - Rôle des biens et droits de Claude Baitaz, fils de feu François, tenus en fief du duc de Genevois Philippe de Savoie, comte de Genevois, baron de Faucigny (1518, copie de 1557). Rôle des biens des nobles Pierre et révérend Nicolas Baitaz, chanoine, tenus en fief du seigneur de Morgenex (1631). Rôle des biens de noble Pierre Joseph Baitaz, seigneur de Doucy, tenus en fief de noble Jean Baptiste Gabriel de Regard, comte de Vars, de Clermont et Desingy (1754). Quittance reçue du comte de Vars (1761). Rôle des biens tenus par le noble abbé de Doucy en fief de Marie Louise Octavie de Clermont, comtesse de Saint-Cassin, Clermont, Vars, Desingy (s. d.). - 1518-1761
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 9 1/2.


    • 40 J 39 - Église de Desingy. – Fondation de la chapelle de Saint-Nicolas par Claude Baitaz (1527). Note de travaux (1744-1745). Nomination à la desserte de la chapelle (1780). Quittances du desservant (1768-1773) - 1527-1780
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 11-15.


    • 40 J 40 - Procédure entre noble Pierre Joseph Baitaz, seigneur de Doucy, et noble Jean Baptiste Gabriel de Regard, comte de Vars et de Clermont à propos de servis réclamés par ce dernier pour des biens sis à Desingy : correspondance, rôles, croquis de terrains (1748-1754). Affranchissement du fief de Picaraisin au bénéfice de Georgine Burnet, tutrice de nobles Nicolas et Pierre Baitaz : pièces de procédure (1584-1622). - 1584-1754
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 9 1/11, 9 1/12.


    • 40 J 41 - Accord entre Georgine Burnet, veuve de noble Antoine Baitaz, tutrice de nobles Pierre et Nicolas, et noble Gabriel Darlod, seigneur de Picaresin et co-seigneur de Lobes, à propos des biens tenus par les Baitaz en fief de ce dernier (1602). Mandement d'Henri, duc de Genevois, en faveur de Georgine Burnet à propos l'affranchissement desdits biens (1612). - 1602-1612
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 9 1/11, 9 1/12.


    • 40 J 42 - Rôle des biens possédés par noble Pierre Joseph Baitaz de Doucy mouvant de la seigneurie de Planaz (1610). Reconnaissance des biens de noble Pierre Joseph Baitaz, fils de feu noble Claude Melchior Baitaz, seigneur de Doucy, à Desingy, en faveur du chapitre de Saint-Pierre de Genève (1744). Procédures entre le chapitre Saint-Pierre de Genève et Jacqueline Denise de Regard, veuve de noble Pierre Joseph Baitaz de Doucy pour cause de non-paiement des servis de biens sis à Desingy (1761-1772). - 1610-1772
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 17.


    • 40 J 43 - Accord entre noble Pierre Baitaz, fils de feu noble Antoine, [avec son curateur noble Jean de Pelly, seigneur de Pelly] et Georgine Burnet, sa mère veuve en premières noces d'Antoine Baitaz, et maintenant femme de spectable Robert Mottier, avocat au Conseil de Genevois, à propos de la liquidation des biens du contrat de mariage de la veuve. - [1614]
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 16.


    • 40 J 44 - Sentence rendue par le juge ordinaire de Desingy entre maître Nicolas et noble Pierre Baitaz, frères, demandeurs en usurpation de chemin à Desingy, contre Étienne, fils de feu Claude Bourcier, et ses frères - 1630
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 17.


    • 40 J 45 - Échange de biens sis à Pilly entre noble Jean Antoine de Pelly, seigneur de Pelly, et noble Claude François Baitaz, avocat au Sénat. - 1662
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 18.


    • 40 J 46 - Vente par noble Jacques de Latard, fils de feu Jean-François, de la paroisse de La Balme, à noble Nicolas Baitaz, seigneur de La Tour, Voseiry, co-seigneur d'Arbusigny, premier syndic de cette ville, et Péronne Demanessy, sa femme, de vignes sur la paroisse de Desingy (1680). Quittance du chapitre de Genève en faveur de noble Nicolas Baitaz des lods dus pour cette vente (1685). - 1680-1685
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 20.


    • 40 J 47 - Hypothèque par noble Nicolas, seigneur de La Tour, et spectable Claude Melchior Baitaz, seigneur de Doucy, conseiller du roi, sénateur, président du Conseil de Genevois, à leur sœur Marie Charlotte, veuve de noble Antoine Dadaz, sur des biens sis sur la paroisse de Desingy. - 1692
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 19.


    • 40 J 48 - Vente par noble Nicolas Baitaz, seigneur de La Tour, à noble Joseph Deville, conseiller du Roi et avocat général en Savoie des revenus des granges de Crumel et Chernoux, sur la paroisse de Desingy. - 1702
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 21.


    • 40 J 49 - Vente par Charlotte Bourcier, fille de feu maître Laurent, notaire de la paroisse de Desingy, à noble Pierre Joseph de Doucy, seigneur de Château-Martin, fils de Claude Melchior Baitaz, seigneur de Doucy, des droits qu'elle a sur la dot de Jacqueline Delespine, sa défunte mère. - 1711
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 22.


    • 40 J 50 - Vente par Charlotte Bourcier, fille de feu maître Laurent Bourcier, des droits qu'elle a sur l'hoirie de son défunt père, en faveur de noble Pierre Joseph de Doucy, seigneur de Château-Martin, contre une rente annuelle. - 1715
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 23.


    • 40 J 51 - Note de servis dus par le seigneur de Doucy [au chapitre de la cathédrale]. - 1735-1739
    • 40 J 52 - Contrat de mariage entre Claudine Benoîte, fille de Pierre Joseph Baitaz, seigneur de Doucy, et de Jacqueline Denise, fille de feu noble Jean Philibert de Regard, et noble François Gaspard, fils de feu noble Joseph Gaspard Madelain, capitaine du régiment du Chablais (1738). Testament de François Gaspard Madelain, commandant de Louan résidant à Annecy, fils de feu noble Joseph Gaspard Madelain natif de Cruseilles (1751). Accord entre Claudine Benoîte Baitaz de Doucy, veuve de noble François Gaspard Madelain, et noble Claude Joseph de Gondé neveu du défunt, à propos du testament du défunt (1762). Effets et biens de Claudine Benoîte Baitaz de Doucy, veuve de noble François Gaspard Madelain, à son décès : mémoires, listes, quittances (1778-1790). - 1738-1790
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 8 1/2.


    • 40 J 53 - Achat à François, fils de feu Jean Laurent Neyroud, laboureur, de Cleunaz, paroisse de Desingy, à maître Claude Chiron, notaire bourgeois de Chambéry résidant à Clermont, avec l'accord de noble Pierre Joseph Baitaz, fils de feu Claude Melchior Baitaz, seigneur de Doucy, natif de Saint-Julien, bourgeois et habitant d'Annecy, d'une vigne et broussailles à Desingy (1744). Croquis de parcelles de terre (s. d.). - 1744
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 25.


    • 40 J 54 - Testament de noble Pierre Joseph Baitaz, seigneur de Domps [Doucy] et co-seigneur de Semine. - 1745
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 12.


    • 40 J 55 - Vente par François Dallemagne à noble Pierre Joseph Baitaz, fils de feu Claude Melchior Baitaz, seigneur de Doucy, d'une vigne à Cheuvresy, paroisse de Desingy. - 1746
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 26.


    • 40 J 56 - Procédures concernant un chemin à Desingy revendiqué par Laurent Marchand contre Jacqueline Denise de Regard, veuve de noble Pierre Joseph Baitaz, [seigneur] de Doucy. - 1758-1759
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 27.


    • 40 J 57 - Testament et ouverture de testament de Claudine Benoîte, fille de feu noble Pierre Joseph Baitaz de Doucy, veuve du seigneur François Madelain, native et bourgeoise d'Annecy, qui crée Pierre Clément Foncet de Montailleur, son neveu, sénateur au Sénat de Savoie, son héritier universel. - 1784-1790
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 6-8.


    • 40 J 58 - Chemises vides portant analyses d'actes. - XVIIIe siècle
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 3, 4, 9, 9 1/3-1/9.


  • 40 J 59-74 - Tome 20 - 1769-1790
    Présentation du contenu :

    Le portefeuille est intitulé ""Desingi. Tom[e] 20""


    • 40 J 59 - Procédure entre la famille Dhérens, habitant Desingy, et la famille Revenaz, négociants bourgeois de Seyssel partie de France, à propos de dettes que les premiers ont contracté à l'égard des seconds. - 1769-1773
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 26-33.


    • 40 J 60 - Composition d'hoiries de noble Pierre Joseph Baitaz et Denise Jacqueline de Regard, sa femme, réalisée entre Pierre Clément, fils de Jean Joseph Foncet, baron de Montailleur, sénateur eu Sénat de Savoie, natif d'Annecy et habitant Chambéry, avec Claudine Benoîte et Apolonie, filles de feu noble Pierre Joseph Baitaz de Doucy, bourgeoises d'Annecy (26 septembre 1779). - 1779
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 1.


    • 40 J 61 - Projets de composition d'hoiries de noble Pierre Joseph Baitaz et Denise Jacqueline de Regard, sa femme. - 1779
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 2.


    • 40 J 62 - Projets de composition d'hoiries de noble Pierre Joseph Baitaz et Denise Jacqueline de Regard, sa femme, pour des biens sis à Desingy : note, lettre, accensement. - 1779-1781
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 4.


    • 40 J 63 - Succession concernant Pierre Clément Foncet, fils de feu Jean Joseph Foncet, baron de Saint-Jeoire et de Montailleur et construction du bâtiment de la tour de Desingy : correspondance, prix-fait, notes, actes notariés. - 1780-1790
      Présentation du contenu :

      Liasse sans numéro.


    • 40 J 64 - Gestion de biens de Pierre Clément Foncet, fils de feu Jean Joseph Foncet, baron de Saint-Jeoire et de Montailleur : correspondance, suppliques, notes, extrait des sentences du Sénat de Savoie. - 1780-1782
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 41-42.


    • 40 J 65 - Achat par Pierre Clément Foncet, baron de Montailleur, à François Dallemagne d'une maison, place et jardin à Desingy au prix de 305 livres de Piémont (22 novembre 1780). Achat du même au même de teppes et ruines sises à Desingy (21 octobre 1781). - 1780-1781
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 12-13.


    • 40 J 66 - Achat par Pierre Clément Foncet, baron de Montailleur, à Pierre et Claude, fils de feu Marin Gorju, natifs et habitants de Desingy, de trois teppes à Desingy au prix de 18 livres de Piémont et 30 livres et 12 sous, après une première vente partielle en 1781 (3 octobre 1784). - 1781-1784
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 18-19.


    • 40 J 67 - Achat par Pierre Clément Foncet, baron de Montailleur, à Jean-François, fils de feu Laurent Marchand, natif de Desingy de deux terres à Desingy au prix de 168 livres et 6 sous de Piémont (20 octobre 1781) - 1781
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      Liasse n. 15.


    • 40 J 68 - Echange de terres sises à Desingy entre Pierre Clément Foncet, baron de Montailleur, et Georges, fils de Claude Panisset (14 novembre 1782). - 1782
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      Liasse n. 16.


    • 40 J 69 - Achat par Pierre Clément Foncet, baron de Montailleur, à Charles, fils de feu Guillaume Journet, d'un pré sis à Desingy au prix de 80 livres (25 avril 1783). - 1783
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      Liasse n. 17.


    • 40 J 70 - Achat par Pierre Clément Foncet, fils de feu Jean Joseph Foncet, baron de Montailleur, à honorable Louis, fils de feu Antoine Laplace dit Petrouz, natif et habitant de Desingy, d'un champ et vigne sis à Desingy au prix de 580 livres de Piémont (1784-1789). Achat par Pierre Clément Foncet, fils de feu Jean Joseph Foncet, baron de Saint-Jeoire et de Montailleur, sénateur, natif d'Annecy et habitant Chambéry, à honorable Louis, fils de feu Antoine Laplace dit Petrouz, natif et habitant de Desingy, d'une rente de 8 chariots de fumier à déposer annuellement près de ses vignes à Desingy, au prix de 300 livres (2 février 1787). - 1784-1789
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 20-21.


    • 40 J 71 - Achat par Pierre Clément Foncet, fils de feu Jean Joseph Foncet, baron de Montailleur, à François, fils de feu François Neyrouz, et Louison Neyrouz, son fils, natifs et habitants de Desingy, d'un pré sis à Desingy au prix de 200 livres de Piémont : acte notarié, correspondance (25 juin 1785). - 1785
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 22.


    • 40 J 72 - Achat par Pierre Clément Foncet, fils de feu Jean Joseph Foncet, baron de Saint-Jeoire et de Montailleur, seigneur de Doucy, sénateur, son neveu, à Anne Appolonie Baitaz de Doucy, veuve d'Antoine de Montagnier de Genissiat, fille et co-héritière de noble Pierre Joseph Baitaz de Doucy, native d'Annecy, habitant Seyssel partie de France, des vignes, terres, teppes et broussailles, sis au mas de Sales, à Desingy, au prix de 2 500 livres de Piémont : acte notarié, rôles des biens, correspondance. - 1788-1789
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 24.


    • 40 J 73 - Accord entre Pierre Clément Foncet, fils de feu Jean Joseph Foncet, baron de Montailleur, et Antoine, fils de feu Claude Perrissoud, à propos d'un amoncellement de pierres que ledit Perrissoud a fait sur le terrain dudit Foncet (8 mai 1789). - 1789
      Présentation du contenu :

      Liasse n. 23.


    • 40 J 74 - Achat par Pierre Clément Foncet, baron de Montailleur et de Saint-Jeoire, sénateur, natif d'Annecy et residant à Chambéry, fils de feu Jean Joseph Foncet, baron de Montailleur, président et auditeur des Guerres, à Louis Laplace d'une vigne au prix de 350 livres. - 1790
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      Liasse n. 10.


  • 40 J 75 - Tome 21 - 1769-1792
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    sans portefeuille


  • 40 J 76-78 - Sans tomaison - 1637-1792
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    sans portefeuille