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E DEPOT 141 - Archives communales déposées d'Hauteville-sur-Fier (1684-1977)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    La commune d'Hauteville-sur-Fier fait partie de l'arrondissement d'Annecy et du canton de Rumilly. Elle compte en 2010 808 habitants.

  • Modalités d'entrées

    Les archives sont entrées par voie de dépôt en 2007 suite à l'inspection des archives communales par le directeur des Archives départementales.

  • Présentation du contenu

    Ce fonds d'archives contient peu d'archives anciennes. Le fonds moderne est assez complet.

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

     ...  
  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1790 :

    1 C 4 5 : administration communale, 1764-1765

    1 C 4 7 : nomination du secrétaire de mairie, 1767-1769

    1 C 4 9 : exaction de la taille, 1770-1771

    1 C 4 10 : administration communale, 1771-1773

    1 C 4 13 et 42 : affranchissement de la communauté ; incendie de la...

     ...  
  • Sources complémentaires externes

    Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune.

  • Bibliographie

    BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : US 258)

    BLONDEL (L.). Châteaux de l'ancien diocèse de Genève, p 130-132.

    VILLE ALBERT (jean). Ni hostile, ni résignée à une possible fusion,...

     ...  
  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 141/sous-série +numéro d'article].