Présentation du fonds

• Historique de la conservation

  Les archives anciennes de la commune de Marlens ont été entreposées dans une cave et de ce fait, une bonne partie du fonds présente des moisissures et ont été mises à part aux Archives départementales, en attente de décontamination. Cette partie du fonds ne se retrouve donc pas dans l'inventaire.

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  Les archives anciennes de la commune de Marlens ont été entreposées dans une cave et de ce fait, une bonne partie du fonds présente des moisissures et ont été mises à part aux Archives départementales, en attente de décontamination. Cette partie du fonds ne se retrouve donc pas dans l'inventaire.

   

• Présentation du producteur

  La commune de Marlens fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton de Faverges. Elle compte en 2007, 807 habitants.

• Modalités d'entrées

  Les archives sont entrées par voie de dépôt en 2005, 2009 et 2018, dépôts préparés par une archiviste du Centre de gestion.

• Présentation du contenu

  Ce fonds d'archives communales est très riche. Il remonte au XVe siècle (papiers de famille), on note en particulier les procès concernant la propriété des montagnes aux alentours, procès qui couvrent la période XVe-XIXe siècles.

• Mode de classement

  Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires internes

  Archives avant 1792 :

  1 C IV 8, 37, 153, 219 : administration communale

  1 C IV 8, 37, 104 : affranchissement

  1 C IV 14 : biens communaux

  1 C IV 20 : cadastre

  1 Cd 587 : cadastre sarde, numéros suivis ; 1 Cd 1472-1473 : cadastre sarde, tabelles des propriétaires.

  V C 28 : administration et...

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  Archives avant 1792 :

  1 C IV 8, 37, 153, 219 : administration communale

  1 C IV 8, 37, 104 : affranchissement

  1 C IV 14 : biens communaux

  1 C IV 20 : cadastre

  1 Cd 587 : cadastre sarde, numéros suivis ; 1 Cd 1472-1473 : cadastre sarde, tabelles des propriétaires.

  V C 28 : administration et comptabilité communale, 1644-1755

  V C 144 : plan, devis, soumission pour la réparation du presbytère, 1781

  25 H 4 : extrait des extentes et reconnaissances des membres de la Saulveté et Mussy, dépendant de la commanderie du Genevois (Ordre de Saint-Jean de Jérusalem), 1557.

  Archives de la période révolutionnaire et Empire (1792-1815) :

  2 L 24 : affaires communales, registre de délibérations, 1793-an II

  10 L 22 : mise en état de défense des châteaux d'Annecy et de Marlens, juin 1815

  10 L 105 : affaires communales, an XII-1815

  Archives de la période sarde (1815-1860) :

  6 FS 193-194 : administration communale, 1815-1860

  Archives de la période moderne (1860-1840) :

  1 M 8 : circonscriptions territoriales, 1864-1865

  3 M 33 : listes électorales, 1860-1940

  3 M 223 : élections municipales, 1860-1940

  5 M 199 : établissements classés, 1907-1937

  6 M 272 : listes nominatives de la population, 1861-1936

  7 M 53 : fruitière, 1912-1940

  7 M 336-337 : forêt communale, 1862-1940

  8 M 27 : foires et marchés, 1924-1926

  2 O 1173-1181 : administration communale, 1860-1940

  3 P3 1047 : cadastre français, état de sections, 1907

  3 P3 1048-1049 : matrices des propriétés non-bâties, 1908-1914

  3 P3 1050-1051 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1960

  3 P3 1052 : matrice des propriétés non-bâties, 1917-1960

  3 P3 1053 : matrice des propriétés non-bâties, 1932-1960

  3 P3 1054 : matrice des propriétés bâties, 1907-1960

  4 S 94 : ligne de chemin de fer Annecy-Albertville, 1860-1880

  4 S 120 : ligne de chemin de fer Annecy-Albertville, affaires par communes, 1880-1890

  6 S 270 : égouts, 1912-1945

  6 S 291 : alimentation en eau potable, 1907-1937

  1 T 439 : personnel de l'enseignement primaire, rapport d'inspection, travaux, fonctionnement des écoles, 1860-1938

  2 V 11 : incident au sujet des clés de l'église, 1862 ; marche à suivre pour donation de particulier, 1863

  5 V 4 : fabrique, 1859-1903

  5 V 43 : comptabilité de la fabrique, 1894-1906

  5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1909

  8 V 23 : inventaire des biens des fabriques et menses, 1906-1948

   

• Bibliographie

  BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : US 258).

  PAJANI (Bernard). Faverges et ses environs, répertoire de 360 cartes postales. Édition Gardet, Annecy, 1982, 166 p. (cote archives : 3902).

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  BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : US 258).

  PAJANI (Bernard). Faverges et ses environs, répertoire de 360 cartes postales. Édition Gardet, Annecy, 1982, 166 p. (cote archives : 3902).

  DUCRETTET (Abbé). Monographie de Marlens. Mémoires et documents de l'académie salésienne, 1883, tome 6 (cote archives : PER 1392).

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 167/ [sous-série + numéro d'article].

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  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 167/ [sous-série + numéro d'article].