Présentation du fonds

Auteurs : par Céline Chéry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie	Nombre d'éléments : 7
Année de publication : 2022	Métrage linéaire : 0,21
Dates extrêmes : 1984-2009	Liens :

• Historique de la conservation

  Les archives étaient conservées par l'association.

• Présentation du producteur

  L'association est créée le 26 novembre 1984. Selon ses statuts, elle concerne tous les handicaps et cherche à promouvoir trois axes : premièrement une meilleure connaissance de la vie, des besoins et des aspirations des personnes handicapées, deuxièmement leur insertion et leur participation...

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  L'association est créée le 26 novembre 1984. Selon ses statuts, elle concerne tous les handicaps et cherche à promouvoir trois axes : premièrement une meilleure connaissance de la vie, des besoins et des aspirations des personnes handicapées, deuxièmement leur insertion et leur participation dans la vie quotidienne et enfin la reconnaissance de la dignité, de l'égalité de leurs droits et obligations et l'aide à la défense de leurs intérêts. Elle est dissoute le 27 mars 2009.

   

• Modalités d'entrées

  Don, 2009.

• Présentation du contenu

  Le fonds comprend les archives de fonctionnement et des documents iconographiques de l'association de sa création en 1984 à sa dissolution en 2009.

• Tris et éliminations

  Des doubles de documents, représentant 0,05 ml, n'ont pas été conservés.

• Mode de classement

  Le fonds est classé en deux parties : la première regroupe les documents de fonctionnement et la seconde les documents iconographiques.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée.

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 164 J + numéro d'article.