Présentation du fonds

Auteurs : par Michelle Arnollet, Céline Chéry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie	Nombre d'éléments : 16
Année de publication : 1984, rétroconversion 2021	Métrage linéaire : 0,18
Dates extrêmes : [1513]-1920	Liens :

• Présentation du producteur

  Les documents ont été collectés et réunis par Robert Langlet.

• Modalités d'entrées

  Dépôt, 1979.

• Présentation du contenu

  Il s'agit d'un ensemble disparate provenant de plusieurs producteurs sans lien identifié entre eux.

• Mode de classement

  Un plan de classement, en quatre parties, a été élaboré lors de la rétroconversion du fonds. La première comprend des archives d'un géomètre de Thorens, la deuxième des archives de la famille Pinget, la troisième des archives de plusieurs producteurs et la quatrième de la documentation.

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  Un plan de classement, en quatre parties, a été élaboré lors de la rétroconversion du fonds. La première comprend des archives d'un géomètre de Thorens, la deuxième des archives de la famille Pinget, la troisième des archives de plusieurs producteurs et la quatrième de la documentation.

   

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée.

   

• Bibliographie

  REBORD. Dictionnaire du clergé séculier et régulier du diocèse de Genève-Annecy. Bourg : Impie Dureuil, 1920. [Bib 1406]

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 58 J + numéro d'article.