Présentation du fonds

Auteurs : par Danièle Nicoud et Monique Viallet, Céline Chéry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie	Nombre d'éléments : 9
Année de publication : 1999, rétroconversion 2020	Métrage linéaire : 0,50
Dates extrêmes : 1966-1980	Liens :

• Présentation du producteur

  L'A.P.O.A.S., créée le 22 juillet 1970 et dissoute le 28 juillet 1980, avait pour objectifs l'organisation de l'alerte et des secours sur le lac d'Annecy par une coordination des activités des collectivités et des organismes membres, et celui d'apporter une aide financière à ces derniers pour...

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  L'A.P.O.A.S., créée le 22 juillet 1970 et dissoute le 28 juillet 1980, avait pour objectifs l'organisation de l'alerte et des secours sur le lac d'Annecy par une coordination des activités des collectivités et des organismes membres, et celui d'apporter une aide financière à ces derniers pour l'achat d'équipements. Son siège se situait à la préfecture de la Haute-Savoie.

   

• Modalités d'entrées

  Don, 1999.

• Présentation du contenu

  Le fonds comporte les archives de l'association, de sa création à sa dissolution.

• Tris et éliminations

  Des extraits de compte bancaire, chéquiers, contrats d'assurances et des documents en double ont été éliminés. Ils représentaient 0,60 ml.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée.

   

• Sources complémentaires internes

  2151 W Navigation. - Généralités (1932-1979). Régime des cours d'eau (1940-1982). Travaux d'aménagement et entretien (1945-1992. Gestion du domaine public lacustre et fluvial (1892-1992). Gestion du domaine privé de l'État (1942-1975). 1892-1992

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 113 J + numéro d'article.