Présentation du fonds

Auteurs : par Jean-Yves Mariotte, Martine Simon-Perret ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie	Nombre d'éléments : 30
Année de publication : 1983, 2020	Métrage linéaire : 0,55
Dates extrêmes : 1324-ca 1930	Liens :

• Historique de la conservation

  Ces pièces disparates étaient conservées jusqu'à leur dépôt dans la maison des missionnaires chemin de Proupeine à Annecy. Les circonstances de leur collecte ne sont pas connues. Elles sont totalement indépendantes des archives de la congrégation.

• Modalités d'entrées

  Dépôt, 1983.

• Mode de classement

  Récolement en 1983, rétroconversion en 2020. Les documents ont été regroupés par zone géographique ou thème et ordonnés chronologiquement.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée.

   

• Instruments de recherche

  Lien vers l'inventaire en pdf

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 54 J + numéro d'article.