Imprimer cette page

2562 W - Versement de la Direction de l'économie, de l'enseignement supérieur et de l'innovation (2011-2014)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Présentation du producteur

    Au sein du département, la compétence économie est assurée de 1982 à 2014 par le service des affaires économiques, puis à partir de 2015 par la Direction de l'économie, de l'enseignement supérieur et de l'innovation (DEESI).

    Suite aux changements intervenus avec la mise en application de la loi...

     ...  
  • Modalités d'entrées

    Versement du 8 février 2017.

  • Présentation du contenu

    Les archives versées sont celles du service des affaires économiques, pour les exercices 2011 à 2014. On y trouve les dossiers de la commission thématique économie, des études, notamment sur les réseaux numériques, ainsi que des dossiers de subventions aux organismes économiques et aux...

     ...  
  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

     ...  
  • Sources complémentaires internes

    Versement de la Direction de l'économie, de l'enseignement supérieur et de l'innovation :

    2571 W versement de la Direction de l'économie, de l'enseignement supérieur et de l'innovation (1983-2016)

    Versements de l'Agence économique départementale de la Haute-Savoie :

    1188 W versement de l'Agence...

     ...  
  • Notes

    Liste des sigles utilisés :

    ATMB - Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc

    CAPEB - Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment

    CERN - Conseil européen pour la recherche nucléaire

    LAPP - Laboratoire d'Annecy-le-Vieux de physique des particules

    LAPTH - Laboratoire...

     ...  
  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2562 W + numéro d'article.