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E DEPOT 241 - Archives communales déposées de Saint-Jeoire (1412-1914)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • E DEPOT 241/GG 1, E DEPOT 241/BB 1, E DEPOT... ...Ouvrir le détail
    Archives antérieures à 1790 - 1412-1856
    • E DEPOT 241/DD 1-11 - Série DD : Biens communaux - Eaux et Forêts - travaux publics - voirie - 1608-1811
      • E DEPOT 241/DD 1-2 - Biens communaux - 1730-1811
        • E DEPOT 241/DD 1 - Gestion. – Mensuration et délimitation : extraits des registres consulaires, extrait de la mappe (1730-1811). Composition du territoire communal : état récapitulatif (1777). Vente de broussailles et de teppes : extrait des registres consulaires (1784). Règlement sur les pâturages communaux : requête, décrets, délibération (1785). - 1730-1811
          Présentation du contenu :

          L'état récapitulatif de 1777 est particulièrement intéressant parce qu'il permet de reconstituer la vie locale avant l'arrivée des troupes françaises.


        • E DEPOT 241/DD 2 - Procédures. – Affaire contre Antoine Bossony, Claude Bosson et Claude-François Guebey à propos d'un terrain porté par erreur à la colonne de Jean Bossony et frères : requêtes, décrets, extraits des registres consulaires, acte de liquidation des sommes avancées par la communauté, quittance (1778-1789) ; contre Joseph Guillet et Joseph Prallon au sujet des droits sur les pâturages communaux : extrait des registres consulaires, requêtes, ordonnance, exploit, actes d'audience (1784-1785). - 1778-1789