Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  Historique

  Le syndicat a été créé le 2 octobre 1958, entre les communes de Cluses et de Scionzier, pour la création et la gestion d'un stade. Il s'appellait alors " Syndicat intercommunal pour la construction et la gestion du stade Cluses-Scionzier ". Le stade comprend des courts de tennis, un...

   ...  

  Historique

  Le syndicat a été créé le 2 octobre 1958, entre les communes de Cluses et de Scionzier, pour la création et la gestion d'un stade. Il s'appellait alors " Syndicat intercommunal pour la construction et la gestion du stade Cluses-Scionzier ". Le stade comprend des courts de tennis, un terrain de football, un stade de rugby et une piste d'athlétisme.

  Le syndicat a pris la compétence de la gestion de la piscine dans les années 1970.

  Il avait son siège dans le bâtiment du syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) jusqu'en 2004. Depuis, il a intégré le bâtiment du centre nautique, rénové et réouvert en octobre 2005.

  Fonctionnement du syndicat

  Le syndicat a un personnel propre depuis 2005. Auparavant, les mêmes personnes géraient le SIVOM et le syndicat intercommunal omnisports.

   

• Modalités d'entrées

  Les archives sont entrées par voie de dépôt le 16 juin 2008.

• Présentation du contenu

  Ce dépôt concerne les archives de la création du syndicat jusqu'en 1976 ainsi que les dossiers de construction du stade omnisports, du centre nautique et des courts de tennis.

• Mode de classement

  Le classement a été réalisé suivant un plan de classement créé en fonction des thèmes abordés dans les archives de ce dépôt.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

   ...  

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires externes

  Les archives intercommunales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées au Syndicat intercommunal omnisports de Cluses-Scionzier-Thyez.

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 605/ [+ numéro d'article].