Présentation du fonds

• Historique de la conservation

  Cette sous-série a particulièrement souffert des démantèlements et reconstitutions opérés durant le dernier siècle et demi. Les archives concernant l'enseignement ont subi des regroupements, parfois thématiques, parfois arbitraires, qui ont mélangé les producteurs, notamment les documents issus...

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  Cette sous-série a particulièrement souffert des démantèlements et reconstitutions opérés durant le dernier siècle et demi. Les archives concernant l'enseignement ont subi des regroupements, parfois thématiques, parfois arbitraires, qui ont mélangé les producteurs, notamment les documents issus des intendances (comparables à un fonds préfectoral en série T), avec ceux du conseil de Réforme et du provisorat (sortes d'ancêtres de l'inspection académique).

  Les chemises de classement qui contenaient les documents des intendances ont presque entièrement disparu.

  La loi sur les archives de 1836 plaçait en 1ère série, 28e catégorie, rubrique "Université royale" les affaires relevant de ce que nous appellerions de nos jours enseignement secondaire et supérieur. Aucune catégorie n'était prévue pour l'enseignement élémentaire. On peut supposer qu'après les lois réorganisant ce dernier à partir de 1848, les dossiers ont pu être insérés dans la catégorie 31 "Objets divers" ou dans une rubrique créée ultérieurement.

  On ignore comment les réformateurs et les proviseurs classaient leurs propres archives. On sait qu'ils disposaient d'un bureau indépendant de l'intendance et généraient donc leurs propres documents. L'article de E. Callot sur les six derniers mois du provisorat à Annecy (cf infra bibliographie) nous apprend qu'une partie des documents a été un temps déposée, après l'Annexion, à l'inspection académique de Haute-Savoie. Il semble par contre que les archives du proviseur de Thonon aient été perdues, ce dernier refusant de les livrer en 1860, tandis que celles du Faucigny auraient rejoint Annecy.

   

• Présentation du producteur

  Cette sous-série regroupe des archives provenant de plusieurs producteurs :

  Les intendants sardes : possédant de larges attributions, leurs services ont produit tout au long de la période des documents concernant les thèmes regroupés dans la sous-série 11 FS : instruction publique, archives,...

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  Cette sous-série regroupe des archives provenant de plusieurs producteurs :

  Les intendants sardes : possédant de larges attributions, leurs services ont produit tout au long de la période des documents concernant les thèmes regroupés dans la sous-série 11 FS : instruction publique, archives, imprimerie et presse, affaires culturelles.

  Les réformateurs et protomédecins : lors de la restauration sarde en 1814-1815, l'organisation de l'instruction publique antérieure à la Révolution est rétablie.

  Un Magistrat de la Réforme, ancêtre du ministère de l'Instruction publique, siège à Turin. Un Conseil de la Réforme installé à Chambéry (cf lettres patentes du 24 novembre 1768 et titre XVI des Royales constitutions de l'université de Turin du 9 novembre 1771) a en charge le contrôle de l'instruction publique du duché de Savoie. Il se compose notamment d'un réformateur et d'un protomédecin. On retrouve cette organisation à l'échelle provinciale, avec un réformateur et un protomédecin en Genevois, Chablais et Faucigny. La Savoie relève de l'autorité de l'université royale de Turin.

  Le Magistrat du Protomédicat est un conseil dont les membres sont nommés par le roi et chargés de surveiller et d'encadrer les professions médicales ainsi que la fabrication et la vente de tous les produits tels que médicaments, épices, liqueurs, eaux, etc. Quelques modifications sont apportées au statut et aux missions des protomédecins par le règlement du 16 mars 1839.

  Les proviseurs et inspecteurs : le Magistrat de la Réforme a été supprimé par lettres patentes du 30 novembre 1847 et remplacé par une secrétairerie d'État à l'Instruction publique.

  Les proviseurs sont créés par le décret du 4 octobre 1848 qui définit les règles de l'administration de l'Instruction publique, leurs attributions sont définies dans les articles 48 à 53. Il y a un proviseur nommé par le roi dans chaque chef-lieu de province, il exerce une surveillance sur tous les établissements élémentaires et secondaires, publics et privés, ainsi que sur les écoles de méthode. Des proviseurs locaux peuvent être nommés au niveau des mandements sur proposition du proviseur de la province.

  Ce même décret établit des conseils provinciaux d'instruction élémentaire, présidés par l'intendant, où siège notamment l'inspecteur des écoles élémentaires.

   

• Présentation du contenu

  Instruction publique : malgré les lacunes chronologiques et géographiques existantes, cette sous-série permet une étude assez poussée de la situation de l'enseignement primaire et secondaire sur le territoire de l'actuelle Haute-Savoie. Des documents subsistent sur les établissements (nombre,...

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  Instruction publique : malgré les lacunes chronologiques et géographiques existantes, cette sous-série permet une étude assez poussée de la situation de l'enseignement primaire et secondaire sur le territoire de l'actuelle Haute-Savoie. Des documents subsistent sur les établissements (nombre, répartition géographique, fonctionnement, organisation matérielle et scolaire...), sur les enseignants et les élèves (listes nominatives, examens, carrière, recrutement...), sur les aides financières apportées pour le développement de l'instruction, sur les réformes successives de l'instruction publique et la formation des maîtres.

  Les informations sont à enrichir par la consultation des sources complémentaires (cf. infra).

  Archives : un certain nombre d'inventaires de titres et pièces des intendances de Carouge, Chablais, Faucigny et Genevois a subsisté, permettant d'avoir une idée, quoique partielle, de la typologie et du volume des documents conservés par les intendances. Il est également possible d'appréhender le système de classement des archives mis en place par la circulaire du ministère de l'Intérieur du 14 décembre 1836 : la première série était dite "affaires générales" et se subdivisait en 31 catégories portées à 34 dans les années suivantes. La deuxième série était réservée aux affaires communales. Il subsiste un cahier manuscrit résumant la manière dont les catégories sardes ont été intégrées au système français lors de l'Annexion.

  Imprimeries, librairies et presse : les dossiers subsistants, principalement de l'intendance générale, contiennent des données sur les imprimeurs et lithographes de la province ainsi qu'une correspondance assez riche sur la surveillance de la presse et dans une moindre mesure sur le contrôle des ouvrages imprimés.

  Affaires culturelles : ce domaine ne relevait pas d'une catégorie particulière de classement et n'était que peu développé. Les documents subsistants sont rares. Les plus étoffés portent sur le contrôle des pièces de théâtre.

   

• Mode de classement

  Pour le chapitre "Enseignement", le parti a été pris de regrouper les documents par producteur, d'une part les intendances, d'autre part les organismes créés plus spécifiquement dans les provinces par le ministère de l'Instruction publique. Les liens sont cependant étroits entre les deux...

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  Pour le chapitre "Enseignement", le parti a été pris de regrouper les documents par producteur, d'une part les intendances, d'autre part les organismes créés plus spécifiquement dans les provinces par le ministère de l'Instruction publique. Les liens sont cependant étroits entre les deux administrations, en raison notamment des attributions très étendues des intendants dans leur province. On peut rappeler par exemple que l'intendant préside les conseils d'instruction élémentaire selon la loi du 4 octobre 1848 ou les députations provinciales pour les écoles à partir de la loi du 22 juin 1857. C'est également par l'intendance que transitent les subsides accordés par le gouvernement aux établissement d'enseignement. En début de période se rencontre même le cas où intendant et réformateur sont une même personne. Les informations des divers producteurs sont donc étroitement complémentaires.

  Face à l'impossibilité de reconstituer clairement les divers fonds, le présent classement s'appuie à la fois sur la chronologie législative et sur la comparaison et la confrontation des documents épars (en-tête, signature, adresse, apostrophe, rares indices de classement subsistants etc.) avec une inévitable marge d'imprécision.

  Pour le chapitre "Archives", le classement géographique par province des inventaires subsistants et des pièces afférentes à l'organisation et au classement des archives des intendances a été maintenu.

  Les dossiers concernant les imprimeries, librairies et journaux ainsi que les affaires culturelles sont géographiquement et chronologiquement incomplets. Extraits de la série T lors de la reconstitution du fonds sarde, ils n'avaient pas de catégorie propre dans le système de classement sarde. Quelques rares chemises subsistantes rattachent par exemple les dossiers sur les imprimeries à la catégorie 27 (statistiques), ou à la 31 (divers). Celle sur les sociétés récréatives porte la mention "police", donc catégorie 33.

  Là encore, dans l'impossibilité de restituer l'ordre d'origine, c'est la circulaire AD98-8 du 18 décembre 1998 (chapitre sur la série T) qui a été suivie.

  L'index permet une approche essentiellement thématique. Cependant un certain nombre de lieux et de noms de personnes ont été recensés quand ils apparaissent dans des dossiers bien individualisés. Ils ne sont pas exhaustifs.

  Les cotes concernant les diverses correspondances mentionnent les documents et pièces annexes éventuels.

   

• Modalités de reproductions

  La reproduction des documents est soumise à autorisation des archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des documents. Si un usage commercial des documents est...

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  La reproduction des documents est soumise à autorisation des archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des documents. Si un usage commercial des documents est envisagé, l'obtention de l'autorisation des ayants droit est nécessaire.

   

• Langue et écriture des documents

  Français et italien

• Instruments de recherche

  I.R. 368 : inventaire, VIALLET, Monique, 2000.

  Le collège chappuisien, inventaire analytique 1792-1915, BRUGNIAUD, P et alt., 1993, AM d'Annecy [salle de lecture]

• Sources complémentaires internes

  1 FS : recueils des lois de la période, Calendario generale del regno.

  2 FS 140 : registre de correspondance de l'intendance avec le magistrat de la Réforme.

  4 FS 173 : surveillance de l'imprimerie et du colportage de livres et gravures.

  6 FS : subsistent pour certaines communes des données sur...

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  1 FS : recueils des lois de la période, Calendario generale del regno.

  2 FS 140 : registre de correspondance de l'intendance avec le magistrat de la Réforme.

  4 FS 173 : surveillance de l'imprimerie et du colportage de livres et gravures.

  6 FS : subsistent pour certaines communes des données sur les établissements scolaires et sur les manifestations culturelles.

  1 T 297 : registre des copies de lettres de l'inspecteur des écoles primaires de la province d'Annecy (1er janvier-14 juin 1860), repris à cette date par l'administration française.

  E dépôt : séries M et R des archives communales déposées.

   

• Sources complémentaires externes

  Pour les communes de plus de 2000 habitants, les archives municipales peuvent conserver des documents notamment en série R pour l'instruction publique et les affaires culturelles, en série M pour les édifices à usage d'établissements d'enseignement ou culturels.

  Pour l'enseignement, voir...

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  Pour les communes de plus de 2000 habitants, les archives municipales peuvent conserver des documents notamment en série R pour l'instruction publique et les affaires culturelles, en série M pour les édifices à usage d'établissements d'enseignement ou culturels.

  Pour l'enseignement, voir notamment (liste non exhaustive) :

  - Cluses :

  R 3-4 pour les écoles primaires (1842-1860)

  R 21-25 pour le collège (an XI-1856)

  R 26 pour l'école nationale d'horlogerie (à partir de 1848)

  27 Z 10 : registre des comptes courants des élèves de l'école d'horlogerie (1852-1854)

  - Thonon-les-Bains :

  1_R_001 : Collège Royal de Thonon - thèses philosophiques, exercices littéraires présidés par Mr Neyre curé de Thonon [...] dédiés à Monsieur Girard, chanoine de la métropole, chapelain royal, réformateur et visiteur des collèges du Duchés de Savoie [...]. (1820)

  - La -Roche-sur-Foron :

  sous série 1 R

  Il peut être utile de consulter en complément les fonds des Archives départementales de Savoie, notamment pour l'instruction publique :

  - 1 FS 2503-2528

  - 2 FS 53 (Annexion)

  - FS additions, instruction publique 1-55

  - 4 FS 375 Haute-Savoie

  - 5 FS 858-865 Tarentaise

  Pour les archives :

  - 1 FS 313-328

  Pour les affaires culturelles et l'imprimerie :

  - 1 FS 2529-2532

  Pour la presse :

  - 1 FS 534-537

  - 5 FS 527 Tarentaise

  L'Archivio di Stato à Turin, section de la piazza Castello, conserve des fonds sur l'instruction publique (magistrat de la Réforme avant 1847, enseignement primaire et secondaire, etc.) et les affaires culturelles (théâtres, sociétés savantes, etc.).

   

• Bibliographie

  Les ouvrages conservés aux Archives départementales de la Haute-Savoie ont une cote entre crochets.

  FLANDIN, M.G. Répertoire par ordre alphabétique et chronologique des édits, lettres patentes (...) de 1814 à 1834. Moûtiers, 1836 [LIVRES 1106] dont :

  - titre 81 imprimerie, lithographie

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  Les ouvrages conservés aux Archives départementales de la Haute-Savoie ont une cote entre crochets.

  FLANDIN, M.G. Répertoire par ordre alphabétique et chronologique des édits, lettres patentes (...) de 1814 à 1834. Moûtiers, 1836 [LIVRES 1106] dont :

  - titre 81 imprimerie, lithographie

  - titre 89 instruction publique

  - titre 130 protomédicat et magistrat de santé

  Enseignement :

  BILLIET, Alexis. Mémoire sur l'instruction primaire dans le duché de Savoie in Mémoires de la société académique de Savoie, 1846, t. XII, p. 351-368. [PER 1401]

  CALLOT, E. Les six derniers mois du Provisorat royal d'Annecy in Revue savoisienne, 1960, p. 48-66. [PER 1391]

  CARTERON, René. L'école nationale d'horlogerie de Cluses in Revue savoisienne, 1948, p. 68-76. [PER 1391]

  CLARET, J. Le collège de La Roche, six cents ans d'histoire. Thonon, 1944, Société d'édition savoyarde. [LIVRES 2016]

  COLLOMBAT, Michel. L'enseignement élémentaire du 16e siècle à 1860 en Savoie. Mémoire de D.E.A. d'histoire, 1999, université Lyon-II. [F 1164]

  COMBET, Christelle. L'enseignement primaire à Annecy de 1815 à 1860. Université de Savoie-Chambéry, 2001. [F 1159]

  COMPÈRE, Marie-Madeleine et JULIA, Dominique. Les collèges français 16e-18e siècles. Paris, INRP, 1984, t. 1 [LIVRES 4074]

  DECHAVASSINE. Avant l'Annexion, la Savoie était-elle un pays d'illettrés ? in Mémoires de l'académie salésienne, 1965, t. LXXVII, p.93-99.

  DEPOISIER, J. Sur l'instruction publique dans les États sardes. Paris, 1946.

  DEVOS, Roger. L'instruction primaire dans le diocèse d'Annecy de 1815 à 1860 in Actes du Congrès des sociétés savantes de Savoie, 1968, p. 215-222. [PER 1485].

  DUBOIN, F.A. Raccolta delle leggi, editti, manifesti..., t. 14, vol. 16, "Pubblica istruzione, scienze e belle arti", s.d. [USUEL 303]

  FALLETTI, Théobald. Un pensionnat de jeunes demoiselles à Annecy en 1834 in Revue savoisienne, 1957, p. 31-39. [PER 1391]

  FAVIER, René et al. Une école à la mesure des Alpes, contribution à une histoire de l'enseignement secondaire. Grenoble, PUG, 2009. [Bib 7574]

  GROSPERRIN, Bernard. La formation du réseau des collèges de Savoie (XVIe-XVIIIe siècles) in Cahiers de civilisation alpine, 1987, p. 65-75 [PER 1457 n° 6]

  JULLIARD, Jean-Yves. L'instruction primaire en Savoie du nord de 1848 à 1875. Mémoire de maîtrise, 1982, 2 vol., université Lyon-III. [F 534]

  JUSSIEU, Alexis (de). Histoire de l'instruction primaire en Savoie d'après les archives départementales, communales et paroissiales in Mémoires de la société académique de Savoie, 1875, t. IV, p. 201-506. [PER 1401]

  MARULLAZ, F. Histoire de Mélan (2e partie), Rd Marin Ducrey et le collège de Mélan 1804-1834. Annecy, 1922, Imprimerie commerciale. [LIVRES 1654]

  PALLUEL-GUILLARD, André. Écoles secondaires et collèges en Savoie au XIXe siècle (1792-1860) in Annales du centre d'enseignement supérieur de Chambéry, section Lettres, 1970, n° 8, p. 7-27.

  PICCARD, L.-E. Thonon, Évian-les-Bains et le Chablais moderne, étude historique depuis la Révolution jusqu'à nos jours, Annemasse, 1889, (p. 292-337 pour l'instruction publique en Chablais). [LIVRES 752(2)]

  PONCET, P.-F. Le collège chappuisien d'Annecy. Chambéry, 1865. [LIVRES 1373]

  RAYSSAC, Marie-Claude. Les élèves du collège chapuisien 1792-1888 in Revue savoisienne, 1993, p. 121-139. [PER 1391]

  TOMAMICHEL, Serge. L'enseignement élémentaire dans les pays de Savoie entre la fin du XVIIIe siècle et l'Annexion de 1860 in Mémoires et documents de l'Académie chablaisienne, 2005, t. LXX, p.197-229. [PER 1395]

  Annuario dell'istruzione pubblica 1858-1859. Turin, 1859. [BIB 6235]

  Calendario scolastico per l'anno 1849-1850, Turin, 1850. [Br 3514]

  Calendario scolastico per l'anno 1855-1856. Turin, 1856 [Br 3515]

  Collège royal d'Annecy, exercice littéraire le 16 août 1821. Annecy, 1821, Imprimerie A. Burdet. [LIVRES 1432]

  Discours prononcé à la distribution solennelle des prix au collège royal d'Annecy le 6 décembre 1843. (Brouillon manuscrit) [F 49]

  Discours sur le devoir prononcé à l'occasion de la distribution des prix au collège d'Annecy. Annecy, 1856, imprimerie . Philippe. [Br 480]

  Notice sur le collège de Thonon 1811-1821. [F 29]

  Notizie statistiche dell'istruzione elementare del regno per gli anni scolastici 1854-1855-1856. Turin, 1857. [LIVRES 1040]

  Imprimerie, librairie :

  DUFOUR, Auguste et RABUT, François. L'imprimerie, les imprimeurs et les libraires en Savoie du XVe siècle au XIXe siècle in Société savoisienne d'histoire et d'archéologie, 1877, t. 16, p. 6-35. [PER 1394]

  Presse :

  DEPOLLIER, Louis. La presse savoyarde de 1815 à l'abdication de Charles-Albert in Revue savoisienne, 1946, p. 108-139. [PER 1391]

  Affaires culturelles :

  RAYSSAC, Marie-Claude. La vie musicale à Annecy de 1800 à 1940 in Actes du Congrès des sociétés savantes de Savoie, 1998, p. 273-290 [PER 1485]

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 11 FS + numéro d'article.