Imprimer cette page

134 J - Fonds de la Société d'équipement départementale de la Haute-Savoie (1957-1995)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 134 J 1-38 - Premières étapes de la réalisation - 1957-1989
      • 134 J 20 - Conventions entre la Société d'équipement et la Ville d'Annecy, convention d'études : convention du 25 juin 1959, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Annecy, procès-verbal de réunion, note du ministère de la Construction, notes, correspondance, 1959 ; concession de l'opération : copies de l'arrêté de la zone en Zone à urbaniser par priorité, avis du ministère de la Construction, du Conseil d'Architecture, de la Commission départementale de contrôle des opérations immobilières, note du directeur départemental de la Construction désignant l'architecte en chef et l'architecte conseil, convention du 18 août 1962, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Annecy, arrêtés préfectoraux, contrôle de légalité de la convention, avenants, plans, rapports, tableau des recettes et des dépenses, notes, étude d'opportunité, pré-bilan financier sommaire, protocole d'accord, état des participations, coupure de presse, correspondance, 1959-1981. - 1959-1981