Après la Seconde Guerre mondiale, la population annécienne se développa rapidement, ce qui eut des conséquences fondamentales sur l'évolution, l'organisation et l'utilisation d'un territoire autrefois rural. Aussi, la municipalité a-t-elle voulu contrôler les constructions et a mené elle-même le développement des logements, l'organisation de la circulation, la multiplication des équipements, maîtrisant ainsi l'évolution urbanistique de la ville.
La création de la Zone à urbaniser par priorité de Novel, la deuxième de France, fut donc pensée, réfléchie et est le résultat de la volonté de deux hommes, le maire d'Annecy Charles Bosson et le technicien et architecte Maurice Novarina. Leur idée était de construire un ensemble d'immeubles pas trop hauts, d'une architecture douce et non agressive, en accordant une place importante aux espaces verts. Ainsi, le bien-être de la population était pris en compte.
La création de cette zone urbaine fut motivée par une économie en plein essor, l'arrivée d'une population nouvelle dans la ville d'Annecy, et la volonté de développer l'urbanisme vers le nord. C'est la plaine des Fins qui fut désignée pour édifier ce véritable quartier moderne.
Maurice Novarina, architecte originaire de la Haute-Savoie, désigné comme urbaniste de la Ville d'Annecy, fut chargé de dresser le plan masse de la Zone à urbaniser par priorité et de réaliser l'opération. Pour l'aider, il recrute Jacques Lévy, alors tout jeune architecte sorti de l'école, à qui il donne carte blanche. Ce dernier deviendra la véritable " cheville ouvrière " de l'opération de Novel.
Pour la réalisation de ce quartier, la Ville d'Annecy fait appel à la Société d'équipement départementale de la Haute-Savoie, nouvellement créée et spécialisée dans l'étude et la réalisation des opérations d'aménagement foncier, économique et social.
Histoire de la Société d'équipement du département de la Haute-Savoie (SEDHS)
Sa création
En 1958, plusieurs réunions ont été organisées à l'initiative de Monsieur le Préfet de la Haute-Savoie en vue de la constitution d'une société d'économie mixte d'Aménagement avec le concours de la Société Centrale pour l'Équipement du Territoire.
Créée sous la forme de Société d'études le 28 octobre 1958, puis transformée le 21 septembre 1960 en Société de réalisation, la Société d'Équipement du Département de la Haute-Savoie est une Société d'économie mixte d'aménagement qui apporte son concours aux collectivités locales dans l'exécution de leurs opérations d'urbanisme et la mise en place de leurs équipements publics. Elle est inscrite au registre du commerce : 59B6Annecy.
Son organisation
Jusqu'en 1961, la société est installée dans les locaux de la Chambre de Commerce qui a bien voulu, pendant la période de démarrage, faciliter l'organisation de la direction locale. Mais le développement des tâches de la société nécessite des installations autonomes et bien agencées. La société lance alors une souscription pour un bureau situé au cinquième étage du 1, rue de l'Industrie à Annecy.
En 1961, le capital est de 250000 francs (le capital fixé originairement à 50000 francs) avec une souscription majoritaire des collectivités locales. Son siège social est fixé en la préfecture de la Haute-Savoie à Annecy. La durée de la Société est de 30 ans à dater du jour de sa constitution définitive.
La Société est régie par un Conseil d'administration composé de trois à douze membres. Ce conseil nomme parmi ses membres un Président et un ou plusieurs vice-présidents. Le Président assure la Direction générale de la Société mais un Directeur général peut être désigné. Le conseil se réunit sur convocation du Président et les délibérations sont prises à la majorité des voix. Le Conseil d'administration représente la société vis-à-vis des tiers et des administrations, il nomme et révoque les agents et les employés, fixe les salaires et les traitements, consent, cède et résilie les baux et locations, statue sur les traités et marchés…Le conseil se réunit très régulièrement dans les conditions suivantes : date et ordre du jour fixé en accord avec l'autorité préfectorale, convocation par le préfet des chefs de service d'État appelés à assister dans sa double fonction de Préfet et de Commissaire du Gouvernement, agrément des procès-verbaux de délibérations.
L'Assemblée générale se compose de tous les actionnaires, elle est convoquée par le Conseil d'administration, mais peut être également convoquée par les commissaires aux comptes, par un mandataire ou les liquidateurs. L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration ou par un administrateur délégué. À défaut, l'Assemblée élit son Président. Les actionnaires ont autant de voix que d'actions et le vote se fait à main levée sauf si une demande de scrutin secret est faite. Les Assemblées générales sont ordinaires ou extraordinaires. L'Assemblée générale ordinaire entend les rapports du Conseil d'administration, s'occupe des comptes, décide de l'émission des emprunts… L'Assemblée générale extraordinaire est compétente pour les augmentations ou les réductions de capital, pour les dissolutions, les fusions et les transferts de siège social…
Son rôle
La SEDHS a pour objet l'étude et la réalisation de toutes les opérations d'équipements fonciers, économiques et sociaux intéressant le département haut-savoyard : zones d'habitat, zones industrielles, zones touristiques, opérations d'aménagement rural... Elle est donc un outil spécialisé à la disposition des communes et du département pour les aider à maîtriser leur propre développement et à réaliser un meilleur urbanisme. Elle intervient à la demande des collectivités locales pour étudier puis réaliser, pour leur compte et sous leur contrôle, les opérations qu'elles envisagent sur leur territoire. Les études complètes (d'opportunité, de marché, de réseaux techniques…) sont effectuées dans le cadre d'une convention d'étude liant les deux parties.
Si la collectivité décide de confier la réalisation de l'opération à la SEDHS, la société engage la phase d'exécution qui comporte notamment dans le cadre d'une convention de concession :
-l'acquisition des terrains,
-l'exécution des travaux de viabilité, de desserte générale,
-la mise à disposition et la cession des terrains aux utilisateurs,
-l'exécution de certains travaux (raccordement de réseaux, parkings, …),
-la coordination générale des travaux, la réalisation des équipements publics (à la demande des collectivités),
-la gestion des espaces communs,
-la liquidation des comptes et la présentation du bilan final.
Les collectivités locales restent toujours maîtresses de leurs décisions concernant les opérations. Le contrôle de l'État est exercé par un Commissaire du Gouvernement. Les collectivités peuvent traiter avec la SEDHS par des conventions de mandat ou limiter son rôle à la seule prestation de service.
L'action de la SEDHS est complétée par la Société Centrale de l'Équipement du Territoire (SCET), filiale de la Caisse des Dépôts. Pour la maîtrise d'œuvre, la société fait appel aux services techniques de l'État, municipaux, mais également aux techniciens et ingénieurs privés.
Beaucoup d'opérations ont un caractère social ce qui explique l'intervention de l'Etat dans les finances avec des subventions ou des participations. Pour permettre leurs lancements, la Caisse des Dépôts consent des prêts, en général sur six ans, bonifiés ou non par le Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (F.N.A.F.U.). La SEDHS, responsable de la gestion des opérations doit donc maintenir en permanence l'équilibre entre dépenses et recettes.
La création de la Zone à Urbaniser par Priorité de Novel
Située dans la plaine des Fins (territoire d'Annecy) au Nord-Ouest de l'agglomération et au pied du coteau d'Annecy-le-Vieux, la zone de Novel a été déclarée " Zone à Urbaniser par Priorité " par l'arrêté ministériel (ministère de la Construction) du 16 janvier 1960. Son aménagement devait contribuer à donner à tout un quartier en voie de formation, l'équipement qui faisait défaut. Cet ensemble d'une superficie de 28 hectares fut divisé en deux secteurs, Nord et Sud, d'importance à peu près égale, mais séparés par le camp militaire de Novel. Ce dernier deviendra par la suite le secteur central. La réalisation de cette zone devait s'étendre de 1961 à 1966 et permettre la construction de plus de deux mille logements avec leurs équipements collectifs.
Par la convention de concession signée le 10 avril 1962, approuvée le 18 août 1962, la Ville d'Annecy confie à la SEDHS la réalisation de la zone à urbaniser par priorité. La durée de concession est fixée à sept ans à partir du 21 juin 1963. Mais elle sera renouvelée par la suite.
La mission, qui doit être accomplie dans le cadre de l'article 78-1 du Code de l'Urbanisme et des Habitations, comporte :
-l'acquisition des terrains et des immeubles situés dans le périmètre de la zone,
-la libération de leurs occupants,
-la démolition des immeubles existants,
-la réalisation des travaux de nivellement nécessaires,
-la réalisation des travaux d'infrastructures
-la cession des terrains aménagés aux constructeurs désireux de s'y installer.
La Société peut éventuellement réaliser des édifices et des installations faisant partie des équipements collectifs. Une fois les bâtiments mis à disposition de la ville, celle-ci en assurera la garde, l'entretien et les réparations.
D'après le bilan prévisionnel de 1962, le coût de l'opération doit s'élever à 15 587 000 francs. Le financement sera assuré pour une partie par la Société d'équipement (avec le produit de la revente des terrains), par les subventions susceptibles d'être obtenues de l'État, au moyen d'emprunts d'un montant total de 2 218 000 francs.
Programme des constructions :
-Novel Sud, groupés autour de la place Anapurna :
-un centre commercial de 2 500m2
-un centre de loisirs (Maison des Jeunes et de la Culture)
-un centre sanitaire et social
-un centre cultuel catholique et protestant
-un groupe scolaire avec cantine, gymnase et plateau d'évolution
-un foyer pour personnes âgées
Novel Nord :
-un centre commercial de 1 500m2 et une station-service
-une Maison de l'Enfance
-une halte-garderie d'enfants et une bibliothèque
-un foyer de jeunes travailleurs
-un groupe scolaire avec cantine, gymnase et plateau d'évolution
Une chaufferie collective doit desservir l'ensemble des habitations.
Le cas de Novel Centre :
Les secteurs Sud et Nord sont séparés par le camp militaire des Glières. La ville d'Annecy confie alors à la SEDHS le 23 mars 1966, par l'avenant n°2 au traité de concession, la mission d'acquérir puis d'aménager le camp militaire. Cependant, l'Autorité militaire a demandé que l'acquisition du camp fasse l'objet d'un échange compensé, traité directement entre elle et la ville. Il fut convenu que la Société prendrait en définitive en charge le coût de l'échange compensé au titre de l'opération ZUP Novel-secteur central. Cet échange compensé fait l'objet d'un protocole intervenant entre la ville d'Annecy, l'Autorité militaire et le Directeur des Impôts, daté du 5 septembre 1968. L'autorité militaire doit alors libérer le terrain de Novel en avril 1971 et le camp militaire sera transféré sur un terrain à Cran-Gevrier (Bressis).
A Novel Centre, seront construits environ 450 logements. Il est prévu un cheminement " piétons " reliant les centres commerciaux sud et nord, un ensemble de locaux à usage commercial ou professionnel ainsi qu'un bureau de poste et quatre classes maternelles.
