Notice descriptive

  • 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
    • Activités du CAUE
      • Conseiller
        • Conseils aux collectivités
          • Etudes et concours d'architectes
            • Intercommunalités
              • Communautés de communes
                • Communauté de communes du Genevois Haut-Savoyard

2116 W 78 - Suivi de la compatibilité des plans locaux d'urbanisme (PLU) avec le schéma de cohérence territorial (SCOT). - 2002-2003