Notice descriptive
- H DEPOT 18 - Fonds de l'hôpital de Bonneville (1624-1995).
- Archives postérieures à 1790
- Série L : Administration générale
- Sous-série 3 L : Commission médicale d'établissement
- 3 L 2 Composition et fonctionnement
- Sous-série 3 L : Commission médicale d'établissement
- Série L : Administration générale
- Archives postérieures à 1790
H DEPOT 18/3 L 2/1 - Réglementation, composition et fonctionnement. - 1973-1989
Présentation du contenu :
Circulaires et instructions de 1973 à 1989, arrêté préfectoral du 26 novembre 1985, compte rendu de réunion du 2 mai 1989 (document de travail).
