Notice descriptive

  • H DEPOT 18 - Fonds de l'hôpital de Bonneville (1624-1995).
    • Archives postérieures à 1790
      • Série L : Administration générale
        • Sous-série 3 L : Commission médicale d'établissement
          • 3 L 2 Composition et fonctionnement

H DEPOT 18/3 L 2/1 - Réglementation, composition et fonctionnement. - 1973-1989

Présentation du contenu :

Circulaires et instructions de 1973 à 1989, arrêté préfectoral du 26 novembre 1985, compte rendu de réunion du 2 mai 1989 (document de travail).