Notice descriptive

  • E DEPOT 280 - Archives communales déposées de Thônes (1295-1884)
    • Archives antérieures à 1790
      • Série HH : Agriculture - industrie - commerce
        • Réglementation des autorités

E DEPOT 280/HH 1 - Ordonnance du président du Sénat sur la chasse et les blés (1674), du Conseil d'État sur la chasse, le vin et les blés (1675), lettre de l'intendant au secrétaire de paroisse sur plusieurs mesures de police : fours et moulins, marchands, ovins et bovins, boucherie, cottets de taille, consigne du sel, cadastre, etc. (1772). - 1674-1772

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :