Notice descriptive

  • 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)
    • Police, hygiène publique, justice
      • Police locale

2 O 389 - Enlèvement des ordures ménagères et nettoyage des rues. – Réglementation : arrêtés du maire, délibération du conseil municipal, correspondance (1876, 1903, 1909). Nettoyage des rues, organisation : délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, soumissions de marché, convention, procès-verbaux d'adjudication, marchés de gré à gré, correspondance (1868-1935). Reprise par la municipalité : arrêté du maire (1938). Réclamations : délibérations du conseil municipal (1903, 1907). Matériel, acquisition : délibérations du conseil municipal, soumission de marché, marché de gré à gré (1903, 1909, 1922-1927). - 1868-1935