Notice descriptive

  • 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics
      • Édifices divers

2 O 537 - Local place Notre-Dame. – Location : délibérations du conseil municipal, bail (1879-1895). Aliénation : délibération du conseil municipal, plan, arrêté d'enquête publique, procès-verbal d'enquête publique, autorisation de vente (1918). - 1879-1918