Notice descriptive

  • 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics
      • Édifices communaux

2 O 463 - Bureaux d'octroi. – Bureaux du Petit-Brogny, d'Albigny, du Pâquier et de Seyssel, construction : devis estimatif, devis instructif et cahier des charges, plans, coupes, élévations, délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement (1880-1882). Bureau de l'avenue de Chambéry, construction : délibération du conseil municipal, correspondance (1866-1869) ; reconstruction et transfert : devis estimatif, devis instructif et cahier des charges, plan, coupe, élévation, correspondance, délibérations du conseil municipal, affiche d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement (1892-1894) ; transfert : devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, ampliation du décret présidentiel d'autorisation, avis du conseil général, règlement et tarifs de 1902, plans, coupe, élévation, correspondance, décompte de travaux, réception provisoire, arrêté municipal autorisant le remboursement du cautionnement des travaux (1901, 1905-1907) ; location : délibération du conseil municipal (1897). Bureau du Pont-neuf, location : délibération du conseil municipal (1893). Bureau du Pâquier, établissement d'une bascule : délibération du conseil municipal (1889) ; projet de démolition : délibération du conseil municipal (1936). Bureau de la gare, construction : devis instructif et cahier des charges, devis estimatif, plan, coupe, élévations, procès-verbal d'adjudication, délibération du conseil municipal, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement (1876) ; transfert et établissement d'un pont-bascule : délibérations du conseil municipal, devis estimatif, plan, coupe, élévation, procès-verbal d'adjudication, décompte des travaux, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement (1898-1905). Bureau de la banque, aliénation : délibération du conseil municipal (1893). - 1866-1936