Notice descriptive

  • 161 J - Fonds de la maison forte de Maugny (1367-1943)
    • Famille Nicod de Maugny
      • 4e génération
        • Étienne (1621-1682)
          • Contentieux

161 J 42 - Procédure d'Étienne Nicod poursuivie par sa veuve Jeanne-Antoinette de Seyssel en qualité de tutrice de ses enfants Pierre-François Nicod et Georgine Nicod, succession de Jean-François Gresoud. - Procédure regardant l'hoirie contre Etiennaz Virot, femme de Jacques Gresoud, tutrice de Jacques et Maurice Gresoud, ses enfants, et curatrice de Catherine, Claudine et Jacqueline, enfants de feu Jean-François Gresoud et de sa femme Marie Gresoud, épouse de Paul de Vigny en secondes noces : requêtes, décrets, exposés, comparutions, exploits, teneur de sentence. Procédure regardant un grangeage à Orcier contre Gabriel-Philibert Favre de la Valbonne, baron de Pérouges : requêtes, exposés, comparutions, lettres, exploits, procures, document préparatoire, inventaire des pièces. - 1668-1694

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :