Notice descriptive

  • 2650 W - Versement de la société Halpades (1957-2009)
    • Patrimoine, construction de logements sur la commune d'Annecy
      • Opération Sainte-Claire, opération d'acquisition et d'amélioration de l'habitat dans la vieille ville
        • 1 passage de l'Île, 1 avenue de Loverchy et 4 côte Saint-Maurice, réhabilitation de 3 immeubles
          • 1 passage de l'Île

2650 W 41 - Marché de travaux : CPS, lettres d'engagement, avenants, ordres de service, plans, devis descriptifs quantitatif et estimatif, planning. Permis de construire : dossier de demande, plan, arrêté, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement des travaux, certificat de conformité. Exécution : rapports de chantier, procès-verbaux de réception des travaux et de levée des réserves. Suivi financier : fiches analytiques, décomptes définitifs. - 1979-1987

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