Notice descriptive

  • 2650 W - Versement de la société Halpades (1957-2009)
    • Patrimoine, construction de logements sur la commune d'Annecy
      • Opération Sainte-Claire, opération d'acquisition et d'amélioration de l'habitat dans la vieille ville
        • 14 place Notre-Dame, réhabilitation partielle et construction de 15 logements

2650 W 66 - Dossier du groupement de construction, attribution et notification : CCTP, acte d'engagement, soumission, devis descriptif et quantitatif, certificat de qualification professionnelle, plans, attestation d'assurance, tableau récapitulatif de révision des prix, ordre de service, avenant, devis, situation, demande d'acompte, correspondance, main levée de caution. - 1985-1989

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