Notice descriptive
- H DEPOT 18 - Fonds de l'hôpital de Bonneville (1624-1995).
- Archives postérieures à 1790
- Série L : Administration générale
- Sous-série 2 L : Commission administrative et conseil d'administration
- 2 L 2 Composition et fonctionnement
- Sous-série 2 L : Commission administrative et conseil d'administration
- Série L : Administration générale
- Archives postérieures à 1790
H DEPOT 18/2 L 2/3 - Dossiers relatifs aux délibérations. - 1958-1972
Présentation du contenu :
Ordres du jour, extraits, pièces annexes.
Délai :
50 ans
Première année communicable : :
2023
