Assurance contre l'incendie, renouvellement des polices : cahier d'enregistrement. Archives Départementales de la Haute-Savoie

Les Archives départementales sont fermées les mercredis 1er et 8 mai, le jeudi 9 mai, le vendredi 10 mai et le lundi 20 mai 2024. Merci de votre compréhension.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Un site du Département de Haute-Savoie, découvrez tous nos services

Notice descriptive

E DEPOT 25 - Archives communales déposées de Ballaison (1642-1985)
- Archives postérieures à 1790
  - Série D : Administration générale de la commune
    - Sous-série 4 D - Contentieux

Ouvrir la notice dans son contexte
Ajouter cette notice à votre classeur

E DEPOT 25/4 D 5 - Assurance contre l'incendie, renouvellement des polices : cahier d'enregistrement. - 1910-1944

Pour aller plus loin

L'inventaire :

E DEPOT 25 - Archives communales déposées de Ballaison (1642-1985)

Le formulaire de recherche :

recherche simple