Notice descriptive
- 1576 W - Versement de la Direction départementale du travail et de l'emploi, service de renseignements (1947-1991)
- Inspection du travail
- Dossiers d'entreprises
- Entreprises de moins de 50 salariés toujours en activité
- Annecy
- Entreprises de moins de 50 salariés toujours en activité
- Dossiers d'entreprises
- Inspection du travail
1576 W 58 - Sud Industries Services (1980-1985) ; Syndicat des Entrepreneurs (1977-1978) ; école privée les Tilleuls (1983-1984) ; Tumbach (1969-1985) ; USM (1980) ; Vaccari (1981-1985) ; Valentin - Faruggia (1972-1985) ; Vasseur (1981-1983) ; Vuagnoux (1980-1983) ; Zchokke (1980-1985). - 1969-1985
Délai :
120 ans
Première année communicable : :
2106
Commentaire sur la communicabilité : :
Les dossiers Tumbach, Vaccari, Vuagnoux et Zchokke sont concernés par le délai de 120 ans. Le délai est de 50 ans pour les autres dossiers.
