Notice descriptive

  • 230 J - Fonds des familles Béné-Ruphy (1449-1887)
    • Famille Béné
      • Descendance de Jean Béné, fils de feu Pierre Béné
        • Enfants de feu Jean Béné
          • François Béné
            • Papiers de fonction
              • Commis au banc à sel de Saint-Jeoire

230 J 12 - Privilèges. – Règlementation, exemption du logement des gens de guerre et autorisation du port d'armes : requêtes, décrets (1698, 1704). Annihilation, saisie des armes : certificat de saisie, correspondance (1707). - 1698-1707

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