Votre recherche


2338 W - Versement de la Direction des services départementaux de l'éducation nationale, division de la vie des élèves (1959-2011)

Déplier tout
Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Laurent Vittet, Sarah Merien ; sous la direction de Yves Kinossian, directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : mardi 28 août 2018 (11:38 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines. Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. Tous les sigles ont été développés à l'exception de ceux pour lesquels la signification n' a pas pu être retrouvée.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 18
0,90 ml

Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.

Producteur des archives


:
La division de la vie des élèves (DIVEL) s'occupe entre autres tâches de la gestion des bourses jusqu'en 2008, date à laquelle le service est supprimé. Ses missions sont confiées à compter de l'année scolaire 2008-2009 à l'Inspection académique de l'Isère, qui a compétence sur tout le territoire de l'Académie, soit 5 départements.


Informations sur les modalités d'entrée :
Versement du 26 mars 2013

Présentation du contenu
Le versement comprend des archives du service des bourses, listings de boursiers notamment (2006-2009), ainsi que des archives du service scolarité, dont des dossiers d'accidents scolaires et contentieux.


Rédacteur de la description :


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
L'entrée aux archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents.
Des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande et signe l'engagement de ne pas nuire au domaine de la vie privée des individus. Les demandes motivées sont à remettre au directeur des Archives départementales de Haute-Savoie qui, après avoir demandé l'avis au producteur des archives, les transmet avec les deux avis au service interministériel des Archives de France. Celui-ci informe directement le chercheur de sa décision.


Conditions d'utilisation :
La reproduction des documents peut être soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives modernes :
Sous-série 1 T Archives de l'enseignement
Fonds de la préfecture, fonds de l'inspection d'académie, fonds des établissements scolaires.
Archives contemporaines :
Direction :
2365 W Versement du secrétariat général et du cabinet de direction de la Direction des services départementaux de l'Éducation Nationale (DSDEN) (1946-2009).
2366 W Versement du service de la performance de la Direction des services départementaux de l'Éducation Nationale (DSDEN) (1950-2003).
2393 W Versement du cabinet de l'inspecteur d'académie (1943-2008).
Personnel :
1012 W, 1067 W, 1732 W, 1766 W Dossiers professionnels des personnels enseignants du premier degré (1940-1995).
1068 W, 1072 W, 1515 W, 1704 W Dossiers administratifs des personnels du second degré (1900-1993).
1522 W, 1717 W Dossiers des accidents et congés longue durée (1947-1989).
1809 W Dossiers administratifs et comptables du personnel de l'enseignement privé (1960-1990).
1849 W Dossiers professionnels des instituteurs et professeurs des écoles admis à la retraite entre 1995 et 1999 (1955-1999).
1860 W Dossiers du personnel enseignant du premier et du second degré et du personnel administratif (1965-2000).
1890 W Dossiers administratifs des personnels du second degré (1931-1968).
2088 W Registres de traitement des instituteurs (1942-1965).
Statistiques :
2059 W Archives du service des statistiques de l'Inspection d'académie (1938-2000).
Examens :
1044 W, 1519 W, 1947 W Copies de candidats aux CAP, BEP et au Diplôme National du Brevet (1970, 1975, 1980, 1984-1985, 1995).
1531 W, 1514 W, 1964 W Procès-verbaux des examens de l'enseignement professionnel (1994-2002).
1565 W, 1655 W Registres de procès-verbaux d'examens de l'enseignement technologique (1990-1993).
2011 W Sujets d'examen du BEP, du CAP et du Baccalauréat de français (2002).
2198 W Registre des procès-verbaux d'examens (1940-2009).
2349 W Versement de la division budgétaire et examens (1941-2010).
Service des bourses :
2311 W, 2338 Versements du service des bourses (1959-2008).
Division de la vie éducative :
1030 W, 1974 W Versements de la division de la vie éducative (1950-2002).


Bibliographie :
Histoire de l'enseignement :
ALLAIRE, Martine et FRANCK, Marie-Thérèse (éd.). Les politiques de l'éducation en France : de la maternelle au baccalauréat. Paris : La Documentation française, 1995, 925 p. (Retour aux textes, 1240-8719). [Bib 7838]
CHARMASSON, Thérèse (éd.). Archives et sources pour l'histoire de l'enseignement. Paris : Comité des travaux historiques et scientifiques, 2005, 391 p. [Bib 6070]
CHARMASSON, Thérèse (dir.). L'Histoire de l'enseignement, XIXe-XXe siècles : guide du chercheur… Paris : I.N.R.P. : Publications de la Sorbonne, 1986, 228 p. (Publications de la Sorbonne , 0768-1631. Série Documents ; 36). [Bib 4305]
PARIAS, Louis-Henri (dir.), REMOND, René (préf.) et MAYEUR, Françoise. Histoire générale de l'enseignement et de l'éducation en France. T. III, De la Révolution à l'Ecole républicaine. Paris : Nouvelle Librairie de France, 1981, 683 p. [Bib 3962]
PARIAS, Louis-Henri (dir.), REMOND, René (préf.) et PROST, Antoine. Histoire générale de l'enseignement et de l'éducation en France. T. IV, L'Ecole et la famille dans une société en mutation. Paris : Nouvelle Librairie de France, 1981, 729 p. [Bib 3962]
PROST, Antoine. Du changement dans l'école : Les réformes de l'éducation de 1936 à nos jours. Paris : Editions du Seuil, 2013, 387 p. (Collection L'Univers Historique). [Bib 8077]


Mots-clés matière : Enseignement secondaire ; Enseignement élémentaire
Mots-clés Collectivité : Haute-Savoie. Direction des services départementaux de l'éducation nationale
Répertoire numérique