Notice descriptive

  • E DEPOT 161 - Archives communales de Marcellaz-Albanais (1606-1969)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série O : Travaux publics - voirie - moyens de transport - régime des eaux
        • Sous-série 1 O - Travaux publics et voirie en général

E DEPOT 161/1 O 3 - Requête du curé tendant à obtenir l'ouverture d'un chemin usurpé par les frères Guillot pour effectuer la procession des Rogations : correspondance (1845). Chemins n° 3 et 8, projet d'établissement : correspondance (1893). Chemin vicinal ordinaire n° 2, demande d'autorisation pour la prolongation d'un immeuble : arrêté d'alignement, arrêté communal (1923). Route départementale n° 9, demande d'autorisation pour l'établissement d'un mur de soutènement : arrêté préfectoral (1923). - 1845-1923

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :