Notice descriptive

  • E DEPOT 161 - Archives communales de Marcellaz-Albanais (1606-1969)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série O : Travaux publics - voirie - moyens de transport - régime des eaux
        • Sous-série 1 O - Travaux publics et voirie en général

E DEPOT 161/1 O 4 - Adduction d'eau potable, construction et concession : plan parcellaire, croquis de repérage pour le réseau de Peigniat, dessin d'ouvrage d'art, profil en long, extraits du registre des délibérations, arrêtés préfectoraux, arrêté municipal, conventions, certificat de propriété, extrait des minutes du greffe, expédition, procès-verbaux de réception provisoire, décompte définitif, mandat de paiement, factures, marché de gré à gré, états des corvées, résultats d'analyse, questionnaire, correspondance. - 1885-1955

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :