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Inventaire des archives contemporaines des établissements scolaires de Haute-Savoie (1921-2014)

Cote : 2121 W 22-23
Analyse : Elections aux commissions administratives paritaires : professions de foi, bulletins de vote, procès-verbaux de dépouillement, listes électorales.
Date : 1972-1996



    Présentation du contenu :
    ll s'agit des élections aux Commissions administratives paritaires nationales (CAPN), Commissions administratives paritaire académiques (CAPA) et aux Commissions consultatives spéciales (CCS).



    Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011517494681X4bZY5
  • 1972-1988
  • 1990-1996