Inventaire des pièces isolées d'origine privée

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Cote : 1 J 1-91, 93, 97-155, 157-523, 525-560, 564-1069, 1071-1117, 1119-1505, 1507-1515, 1517-1533, 1535-1536, 1538, 1540, 1550-1608, 1610-1793, 1795-1983, 1985-2021, 2023-2090, 2093-2318, 2320-2341, 2343-2349, 2352-2816, 2818-2822, 2824-2828, 2900-2905, 2907, 2910, 2912, 2920-2922, 2930-2957, 2972-2974, 2994-3006, 3013, 3018, 3020-3026, 3028, 3034-3038, 3068, 3084, 3155-3156, 3182-3264, 3266-3269, 3276-3293, 3296-3315, 3319-3330
Analyse : Pièces isolées
Date : [XIIe]-2007

Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011478251455MLzf1G

Famille de Menthon : transaction entre Pierre de Menthon, époux de Jeannette de Villa et Pierre Michaud (3 janvier 1425), transaction entre Louise de Rovorée, épouse de feu François de Menthon, et Louise de Duingt (1563), acte de vente (1569), vente par Jean Puthod bourgeois de Rumilly (1573).

Affranchissement de la communauté de Scionzier : double d'une lettre de Duclos de La Place au conseil de Scionzier (26 mars 1780).

Versonnex : reconnaissance passée par Pierre Villaz à Jeanne de Ferrières et à sa fille Aimée, femme d'Alexandre de Conzié.

Versonnex : acquis pour Charles de Gex, seigneur de Vallon (26 janvier 1561).

Jean-Louis Morel, de Flumet en Faucigny : diplôme de chirurgien délivré par le collège des chirurgiens de l'université royale de Turin (15 novembre 1754), au dos verbal d'approbation du Réformateur des études de Savoie (23 décembre 1754).

Noble Jean d'Orsières : tenure accordée à Jacquement Coctact (9 novembre 1443).

Jacques Chamouloux fils de Jean, de la Roche : lettre d'admission à la bourgeoisie d'Annecy (27 décembre 1636).

Jean et Jeanne Chamouloux enfants de Denys : donation par leur tante femme de Claude Suchard à Annecy.

Pierre Beltrand bourgeois d'Ugine et Micholette Bachollet sa femme : vente à [...]anne Baptandier femme de Claude Rey hôte et bourgeois d'Ugine d'une pièce de vigne et un jardin sis à Ugine (26 juillet 1555).

Famille Milliet. – François Milliet (1729-1772) et Marie Compagnon son épouse : quittances (1768-an IV). Joseph-Jérôme Milliet (1769-1822) : contrats de rente, partages des biens paternels avec son frère Louis-Antoine, donation aux pauvres, vente d'un domaine à son épouse, quittances, copie de lettres de naturalité française, notes, correspondance (1790-1822). Marie-Georgine Chesnay (Chesney) femme de Joseph-Jérôme Milliet : états d'inscriptions hypothécaires, pièces de procédures concernant notamment un litige avec Ferdinand Milliet fils de Louis-Antoine dans le cadre de la succession de Joseph-Jérôme, extraits des archives du Sénat de Savoie, rapport de procès, parcelles de frais (1810-1846). Hortense, Hélène, Louis-François et Félix-François Milliet, enfants de Joseph-Jérôme et Marie Georgine Chesnay : quittances, partage, vente, copie d'inscriptions hypothécaires, obligation, inventaire de biens (1856-1872).

Notaires Nicolas et Claude-Joseph Dunant, de Lathuille (Haute-Savoie), Jean-Nicolas Reymond, de Bozel (Savoie) : expéditions (transactions, inventaires, testaments, contrats de rente, obligations...), notes, pièces de procédures, correspondance.

Dunant architecte à Annecy. - Château d'Annecy, reconstruction des escaliers de la tour Perrière : extrait du devis de l'architecte royal Piacenza (1778). Tannerie au bord du Thiou à Annecy pour les administrateurs de l'Hôpital général : projet de devis de construction (1783). Maison de Gilbert Masset et Maurice Vagnat à Annecy : toisé des ouvrages signé Jacquet (1785). Église de Marthod (Savoie), surélévation du clocher : devis signé Gallo (1791). Fabrique de limes dans l'ancien couvent des Dominicains à Annecy, projet de boutiques sur la façade : devis par Thomas-Dominique Ruphy et Jean-Marie Dunant (août 1794). Manufacture d'indienne et filature, projet d'établissement dans l'ancien monastère de la Visitation : descriptif des bâtiments par Dunant (mars 1796). Hospices civils d'Annecy, projet de construction d'un local pour le secrétariat et les archives : devis signé Dunant (février 1804). Maison d'Étienne Carlin à Annecy : mémoire et devis (s.d.). Duingt, projet des avenues de Château-Vieux : plan aquarellé (s.d.). Église Notre-Dame d'Annecy, projet de restauration : note de travaux à effectuer (s.d.). Pont Saint-Joseph à Annecy : état des augmentations du pont, procès-verbal de réception d'œuvre (s.d. Vers 1816). Logement pour le curé de Saint-Maurice d'Annecy : mémoire, plan de niveau (s.d.). Pièces isolées : note de fournitures (1826), fragment de devis (s.d.), mémoire de travaux à effectuer à la cure de Villaz (s.d.), plan de niveau du rez-de-chaussée d'une grande demeure (s.d.).

Derippe (Derippes) et Rey, commis à l'entrepôt royal des sels de Faverges et de Conflans : 6 lettres reçues.

Collection de 181 pièces manuscrites regroupées en un portefeuille : expéditions, pièces de procédures.

Accession à la charge de notaire. - Jean-Jacques Perreard natif d'Annecy et résidant à Talloires : demandes, attestations de la Royale chambre des comptes, lettres patentes du roi Victor-Emmanuel 1er d'autorisation d'exercice du notariat, extrait du registre du greffe de judicature-maje du Genevois, supplique du receveur de l'insinuation, certificat (1815-1817). Jacques Saillet, né et domicilié à Annecy : extrait des registres du collège des notaires du Genevois, attestations de la Royale chambre des comptes, lettres patentes du roi Victor-Emmanuel 1er d'autorisation d'exercice du notariat (1818-1819).

Famille Crozet : expéditions de quittances, inventaires, tutelles, partages, cessions, amodiations, contrats dotaux, constitutions de rentes, contrats d'apprentissage, suppliques...

De La Place, procureur du juge-mage du Genevois : correspondance reçue, plan de niveau d'un appartement de M. de Lucinge.

Famille de La Thuille, de Saint-Jean-de-Sixt : reconnaissances, acquisitions, partages, suppliques, pièces de procédures, extraits des registres de la juridiction du Val des Clefs, extraits du registre des causes de la marquise de Thônes, procurations, cessions, quittances, transports de rente, acensements, contrats de mariage, testaments.

Saint-Jean-de-Sixt, papiers de diverses familles : pièces de procédure, transactions, obligations, contrats de rente, constats d'état, quittances, contrats de mariage, testaments, extraits d'état civil, états d'inscriptions hypothécaires, suppliques au juge du marquisat de Thônes, passeport, lettres au procureur Burnier à Bonneville, etc.

Papiers de familles. - D'Angeville : donation en faveur de Christophe d'Angeville par François Mestral (1556). Balland de la Tournette : rôle de biens, décharge, copie d'ordonnance, quittance, correspondance (1673-1737). Baytaz de la Tour : rôle de capitation, accord, quittances, correspondance, amodiation (1624-1743). Bognaud et Burgat à Annecy : quittances, acquis, obligation (1656-1698). Jacques Chaffardon : quittance (1576). Cize : donation (1642). Desgros : obligation, acquis, pièces de procédure, requête, procuration (1651-1709). Domen : pièces de procédure (1744-1748). Droisier (Droisy) de la Sale : extrait de testament (1751). Ducrest (du Crest) : correspondance reçue de Marie Victoire prieure annonciade, quittance (1627-1646). Dunant : procuration (1693). Gallo : liste de biens enterrés (1793). De Lambert : lettres d'appel comme d'abus en faveur de Pierre Jérôme et Pierre Lambert, frères, contre Gabriel de Miolans (1554). De Lambert, de Lambert d'Angeville : création de l'office de châtelain de Ternier, quittances, obligation, acquis, tutelle, cession du vidonat des Bornes et Doudens, avis d'imposition de capitation et de taille, supplique, pièces de procédure, comptes, correspondance (1562-1792). De Laplace (de La Place) : albergement, correspondance (1648-1763).

Papiers de familles. - De Marrée : correspondance (1704). Demachet (de Machet) et Voisin : pièces de procédure, quittance (1697). De Maillans de Vallod : acensement, obligation, correspondance (1578-1692). Maillard de Tournon : compte d'entretien [1583]. Masson : partage, pièces de procédure, quittances, vente, rôle de biens, correspondance dont une partie adressée à Masson chanoine de la collégiale d'Annecy (1590-1762). De Menthon : cession, amodiation, quittance (1640-1716). Mermier : quittance (1672). Mermillod : acquis (1669). Mollard du Donjon : obligation, ratification (1624-1635). Motta (Mottaz, Motte) : lettre de relief en faveur de Flory Motta, arbre généalogique, cession, ratification, mémoire de sommes dues, pièces de procédure, acensement, extrait d'acte de sépulture, correspondance (1594-1693). Pernet de Marignier : supplique, injonction de paiement, amodiation (1564, 1597). Querlin : lettre de bourgeoise d'Annecy pour Jacques Querlin (1627). Regard de Morgenex : compromis (1660). Roget de Pontverre : rôle de sommes dues (1598). De Saint-Georges : lettre de protection de biens par le duc d'Orléans généralissime des armées d'Italie (1706). De Thoyre : diplôme de docteur en droit civil et canonique (1643). Vidonne de Charmoisy : obligation (1567). Villette de Montjoye : sentence, correspondance (1563, s.d.). Viollet : quittance (1742). Vivian : copie de contrat de 1588).

Gaspard François de Ruphy, officier au régiment de Piémont-Infanterie et Louise Courtois d'Arcollières sa femme, procès contre le chevalier Laurent Louis Amable Delort, ancien lieutenant colonel de cavalerie : pièces de procédures.

Famille Ruphy : expéditions d'actes notariés, obligations, quittances, suppliques, notes, comptes, pièces (incomplètes) de procédure dont un procès contre Ignace de Regard de Morgenex, extrait de baptême, imprimés, correspondance.

Famille Gravod : caution, obligations, requête, promesse de vente, extrait de compte rendu par Jean Mayod chanoine de Saint-Pierre de Genève à Jacques Gravod, compte rendu par Jacques Gravod à son neveu Jacques Gravod, transport de cense.

Joseph Albert : patente de vice-protomédecin de la province de Carouge accordée par l'université royale de Turin.

Jean Coendet alias Branchier : vente à Pierre Bertin d'un chosal sis près du pont

de Moreno

(11 octobre 1438).

Famille Billiard, de Cruseilles : albergements passés par François Magnin à Jean Billiard des biens échus par le décès de Jacques Billiard (13 septembre 1413-juin 1414).

Jean

de Soturno

, d'Alby [sur-Chéran] fils de feu Vialet : donation à Catherine, femme de Pierre Bonet, fille d'

Elinoda

, elle-même fille de Perret Albert d'Alby (4 juin 1414).

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