Notice descriptive

  • E DEPOT 106 - Archives communales déposées de Draillant (1623-1960)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série O : Travaux publics - voirie - moyens de transport - régime des eaux
        • Sous-série 1 O - Travaux publics et voirie en général
          • Ressources vicinales

E DEPOT 106/1 O 6 - Réglementation générale : extrait des délibérations du Conseil général (1874), instructions préfectorales (1879-1880), copie du décret du ministre de l'Intérieur et des cultes (1880). - 1874-1880

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :