Notice descriptive

  • Inventaire des archives de l'Abbaye de Sixt
    • Personnel
      • Mise en possession de l'abbé

4 H 63 - Ordonance du Sénat de Savoie, suite à la requête de Pierre de Bellegarde, abbé de Sixt, pour l'enregistrement de l'extrait des bulles (du 4 des kalendes de janvier 1645) et des lettres patentes de la reine (Christine de France) portant son placet (du 12 mars 1646) : extrait du registre du Sénat de Savoie. Copie d'exploit du sergent ducal qui a signifié à Claude Dusaugey, économe, établi au temporel de l'abbaye, l'arrêt du Sénat. - 17 novembre-2 décembre 1646

Historique de la conservation :

Conservé et déposé par la mairie de Sixt-Fer-à-Cheval.


Iconographies
3 vues Ordonance du Sénat de Savoie, suite à la requête de Pierre de Bellegarde, abbé de Sixt, pour l'enregistrement de l'extrait des bulles (du 4 des kalendes de janvier 1645) et des lettres patentes de la reine (Christine de France) portant son placet (du 12 mars 1646) : extrait du registre du Sénat de Savoie. Copie d'exploit du sergent ducal qui a signifié à Claude Dusaugey, économe, établi au temporel de l'abbaye, l'arrêt du Sénat.
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