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E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)

Cote : E DEPOT 273/1 R 6
Analyse : Instituteurs et régents. – Nomination : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations, convention, procès-verbal d'installation, correspondance (1834-1914). Traitement : extraits du registre des délibérations, requêtes, mandats de paiement, correspondance (1817-1865). Discipline : extrait du registre des délibérations, correspondance (1850, 1866). Logement et mobilier : arrêté préfectoral, arrêté du maire, extrait du registre des délibérations, procès-verbal de mensuration (an XI, 1817, 1819, 1864).
Date : an XI-1914



    Mots-clés matière : INSTITUTEUR


    Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011412165994ogddSb