Notice descriptive

  • E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série O : Travaux publics - voirie - moyens de transport - régime des eaux
        • Sous-série 1 O - Travaux publics et voirie en général
          • Ressources vicinales

E DEPOT 273/1 O 1 - Budget et emploi des ressources vicinales. – Budgets (1861, 1877). Instructions et élaboration du budget : circulaires, extraits du registre des délibérations, manifeste, état des rénitents à la corvée, tarif pour la conversion en tâches des journées de prestations, correspondance (1835-1905). - 1835-1905