Notice descriptive

  • E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série P : Cultes
        • Sous-série 1 P - Culte catholique

E DEPOT 273/1 P 3 - Fabrique. – Délibérations du conseil de fabrique (1805-1816). Comptabilité : budget, note (1813). Dons et legs en faveur de la paroisse : extrait du registre des délibérations, extrait du registre des délibérations du conseil de fabrique, bordereaux de créance hypothécaire, ampliation, acte de constitution de rente, testament, correspondance (an VIII-1811, 1851-1852, 1869-1909). - an VIII-1909