Notice descriptive
- E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)
- Archives postérieures à 1790
- Série D : Administration générale de la commune
- Sous-série 3 D - Administration de la commune
- Série D : Administration générale de la commune
- Archives postérieures à 1790
E DEPOT 273/3 D 2 - Archives et documentation : extraits du registre des délibérations, extrait des registres du conseil de l'intendance générale d'Annecy, extrait des registres du greffe du mandement de Samoëns, procès-verbal de placement aux archives des rôles de la commune, pétition, reconnaissances de dette, état général des volumes reliés, avis du conseil d'intendance, notifications du sergent royal, mandats de paiement, correspondance. - 1825-1896
Présentation du contenu :
Ce dossier contient aussi des pièces de procédures concernant un procès opposant la commune au sieur Perrollaz, relieur.