Notice descriptive

  • E DEPOT 9 - Archives communales déposées d'Andilly (1738-1973)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série O : Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
        • Sous-série 1 O - Travaux publics et voirie en général
          • Chemins

E DEPOT 9/1 O 16 - Chemin vicinal ordinaire n°1. – Rectification et travaux : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extraits du registre des procès-verbaux des séances de la commission départementale, avis et rapports de l'agent voyer, plans, ampliation d'arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, avis du commissaire enquêteur, actes de vente amiables, correspondance. - 1867-1925

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