Notice descriptive

  • 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
    • Aide aux collectivités locales et établissements publics
      • Organismes partenaires du Département spécialisés dans l'aide aux communes et à leurs groupements
        • Syndicat d'électricité, des énergies et d'équipement de la Haute-Savoie (SELEQ74)
          • Travaux d'électrification
            • Réalisation et réception des travaux

2082 W 823 - Réalisation des travaux et intervention : copies de délibérations de conseils municipaux, rapport d'enquête, rapports de l'ingénieur des Travaux publics de l'État (TPE), devis, plans, état récapitulatif des autorisations de programme, décisions de financement, listes des subventions, états des participations financières, programmes subventionnés, tableau rectificatif des annuités provisoires en cours, projet de programmes, correspondance (1965-1971, 1980-1981). - 1865-1981