Notice descriptive

  • 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
    • Affaires sanitaires et sociales
      • Aides départementales
        • Aide sociale
          • Logement social
            • Sociétés du groupe "Le Mont-Blanc"

2082 W 908 - Emprunts garantis par le Département. – Difficultés financières ayant occasionné la mise en jeu de la garantie et l'étude confiée au Trésorier-Payeur-Général et au directeur départemental de l'Équipement : bordereaux d'acceptation de transfert d'actions au profit du Conseil général, rapport du conseil d'administration, projet de résolution d'assemblée générale, rapport spécial au commissaire aux comptes, comptes de pertes et profits, compte d'exploitation, bilan financier, liste des membres du conseil d'administration, note sur la commercialisation des logements, rapport présentant la situation financière et comptable, notice descriptive des programmes de construction, rapport de conclusions, correspondance. - 1979-1980