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2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Cote : 2082 W 583
Analyse : Conseil d'administration et assemblée générale. – Réunion : convocation, ordre du jour, documents de travail nécessaires aux travaux de séances (prévisions, statistiques, résultats, tableaux récapitulatifs et comparatifs, compte-rendu d'activité), procès-verbal de séance, compte-rendu de réunion, correspondance (juin 1988, décembre 1988, mai 1989, juin 1989, novembre 1989, avril 1990, juin 1990, mai 1991, juin 1991, octobre 1991, décembre 1991, mai 1992, juin 1992, novembre 1993, janvier 1996, juin 1996, octobre 1996).
Date : 1988-1996



    Délai :
    25 ans
    Première année communicable :
    2022


    Mots-clés matière : Organe délibérant


    Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011400141818jH1pVY